CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

830 résultats pour « Lestrades »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat Mme Chevalier

DTA_2500440_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

E B, représenté par Me Lestrade, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes lui a fait obligation de quitter le territoire français sans

Source officielle
TA

Mme Chaumont

DTA_2305848_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 novembre 2023 et le 6 décembre 2023, Mme B A, représentée par Me Lestrade, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
TA

Magistrat Mme Moutry

DTA_2305037_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moutry, magistrate désignée ; - et les observations de Me Lestrade, représentant M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme SORIN

DTA_2203650_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

B A, représenté par Me Lestrade, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 21 juin 2022 en ce que le préfet des Alpes-Maritimes l'a obligé à quitter le territoire sans délai

Source officielle
TA

Magistrat Mme Moutry

DTA_2203033_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 juin et le 25 juillet 2022, Mme A D, représentée par Me Lestrade, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er juin

Source officielle
TA

Magistrat Mme GAZEAU

DTA_2202557_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

B A C, représenté par Me Lestrade, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 mai 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé

Source officielle
TA

Magistrat M. RINGEVAL

DTA_2205907_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

A B, représenté par Me Lestrade, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 décembre 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes

Source officielle
TA

Magistrat M.HOLZER

DTA_2402364_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

A C, retenu au centre de rétention administrative de Nice, représenté par Me Lestrade, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 mai 2024 par laquelle le préfet du Var a ordonné son maintien

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2300552_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

E D, représenté par Me Lestrade, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 janvier 2023 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2300831_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

A B, retenu au centre de rétention administrative de Nice, représenté par Me Lestrade, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403d64

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

North précisait que celui-ci aurait droit "à une indemnité kilométrique de 0,38 francs couvrant les frais de carburant et d'entretien de sa voiture personnelle pour les besoins de son activité, lesfrais

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

697871b8cdc6046d47d75be6

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

BORDEAUX, Me Christian DUBARRY, avocat au barreau de BORDEAUX Défenderesse, A rendu publiquement l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue devant nous, assistées de Emilie LESTAGE

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007923901

Admin. suprême

28 juin 1996

28 juin 1996

contrôlé "Bordeaux" les parcelles 452 à 461, section E 3, situées dans la commune de Langoiran et les parcelles n°s 1 à 7, 10 à 18, 193 à 199, 205 à 207, 216 à 218, 223 à 225, situées dans la commune de Lestiac

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2503208_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

laquelle la rectrice de l'académie de Nice a rejeté son recours administratif dirigé contre la décision du 25 novembre 2024 par laquelle son fils mineur, E A, a été exclu définitivement du collège André Léotard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR51184

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

[P] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la société Lectra et autre Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Ordonnance : 51184 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036906269

—

18 décembre 2017

18 décembre 2017

avenant N° 5 formalisant les garanties complémentaires "incapacité invalidité et décès " du collège OETAM de Lesttrem

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051564680

—

28 février 2025

28 février 2025

Un Accord collectif relatif au régime de remboursement des frais de santé du collège CADRE de l’établissement de LESTREM

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051583408

—

28 février 2025

28 février 2025

Accord collectif relatif au régime de remboursement des frais de santé du collège OETAM de l’établissement de LESTREM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86ddb

Appel

15 décembre 2003

15 décembre 2003

LAMY, avoué à la Cour assistée de Me O'KELLY, avocat au barreau d'AGEN INTIME Maître B, Liquidateur de la SARL C représenté par la SCP SOREL DESSART SOREL, avoués à la Cour assisté de Me Christine LESTRADE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b647

Appel

15 décembre 2003

15 décembre 2003

LAMY, avoué à la Cour assistée de Me O'KELLY, avocat au barreau d'AGEN INTIME Maître B, Liquidateur de la SARL C représenté par la SCP SOREL DESSART SOREL, avoués à la Cour assisté de Me Christine LESTRADE

Source officielle

Page 11 sur 42

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.