Benedito Alves Vilela, et M me Maria dos Anjos Pereira Afonso, sont des ressortissants portugais nés respectivement en 1994, 1965 et 1966 et résident à Vila Verde.

intensive et réanimation du centre hospitalier de Valenciennes pour une hémiplégie droite compliquée d’un coma dans un contexte hypertensif à la suite d’un accident vasculaire cérébral (AVC) hémorragique massif

- DE MARIA - GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Luca DE MARIA et de Me Jalal El AHDAB, avocats plaidant du barreau de PARIS, toque : L0018 et R255 INTIMEE

    Maria Di Clemente (ressortissante italienne, née en 1960), Rosa   Maddalena (ressortissante italienne, née en 1935) et Deborah Quistelli (ressortissante italienne, née en 1972) : toutes

of residence Represented by Final domestic judgment   56574/10 31/08/2010 Elena STĂTESCU Păuşeşti Maglaşi   Judgment of 23 June 2010 of the Piteşti Court of Appeal   1343/14 18/12/2013 Maria

Greffier lors des débats : Mme Mélissa NAIR. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Janvier 2025.

la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [J] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marc-andré CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant substitué par Me Florence MASSA-TAURAN

ces blessures, il conserve comme séquelles : - une légère difficulté ventilatoire unilatérale nasale, - des douleurs au membre pelvien gauche, singulièrement au niveau du site d'incision sur le massif

négoce était de revendre, était présumé en état d'offre lorsque la détention de marchandises frauduleuses était établie (arrêt p.10, alinéa 8) ; que la détention en cuves et en bouteilles de vins mélangés

. # Maria Luisa Jiménez Melgar vastaan Ayuntamiento de Los Barrios. # Ennakkoratkaisupyyntö: Juzgado de lo Social Único de Algeciras - Espanja. # Raskaana olevien naisten suojelu - Direktiivi 92/85/ETY

Signes d'arthrose facettaire L3-L4, L4-L5 et L5-S1 avec aspect condensé des massifs facettaires. Ostéophytose marginale antérieur en T1 à T-11.

La Société FILMDIS explique qu'elle appartient à un groupe de sociétés (MEDIANA CONGRES, MEDIAGESTION, CINESOGAR) dont l'activité est tournée vers la distribution, la promotion et la diffusion de films

fondés à demander l'engagement de la responsabilité sans faute des HCL en raison de l'infection nosocomiale contractée par Mme B qui a été compliquée d'une plaie de l'artère, générant un hémothorax massif

  Act no. 575 of 31 May 1965 ("the 1965 Act") supplements the 1956 Act by adding clauses directed against the Mafia (disposizioni contro la mafia).

François MELIN, conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Valérie GEORGET dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

SCAPPATICCI   61955/08 09/10/2007 Mario COSENTINO 27/07/1947 Nettuno Massimo BONFIGLI 27/11/1964 Rome Antonio FIORAVANTI 16/06/1944 Rome Ennio SCAPPATICCI   61962/08 09/10/2007 Rodolfo DE MATTIA

*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Novembre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA

       Gualtiero ANTONIOLI né en 1931, résidant à Massa        Pier Giorgio ANTONIOTTI né en 1949, résidant à Torino    &#xa0

Russie [GC], n o 41418/04, § 106, CEDH 2015, et Messina c.

incitant les entreprises de 11 salariés et plus exerçant dans un des secteurs d'activité répertoriés où le taux de séparation moyen est très élevé, à réduire leur taux de séparation par rapport au taux médian