AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
5fd9b6e6ce6191ac997fedd5
5 décembre 2019
5 décembre 2019
DBVB-V-B7B-BAMYJ [D] [Q] épouse [E] C/ [H] [E] SA LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me GASSEND Me ROUILLOT
Source officielle10e Chambre
6033f9b98025adaa09dfd0e7
23 février 2017
23 février 2017
] [Y] SAS CLINIQUE DE L'ESPERANCE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Denis ASTRUC Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Maxime
Source officielle8e Chambre C
6035cd02d3716d341c2f4c25
25 février 2016
25 février 2016
de gestion GTI ASSET MANAGEMENT SA, intervenant aux droits de la BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Maxime
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffac06
30 mars 2017
30 mars 2017
CREDIT LOGEMENT demeurant [Adresse 9] non comparante Syndicat SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATIO N DE LA STATION D'ISOLA 2000, demeurant [Adresse 10] représentée par Me Maxime
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2206037_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
mémoire enregistré le 8 février 2023, le syndicat des copropriétaires du 36B-36T boulevard Risso et du 2, rue Smolett à Nice (06300), par son syndic le cabinet Safi Méditerranéee, représenté par Me Maxime
Source officielle3e Chambre B
60339508b1394149f25449f7
18 mai 2017
18 mai 2017
immatriculée au RCS de NICE sous le n° 384 402 871, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] représentée et plaidant par Me Maxime
Source officielle4e Chambre A
615e0dbac25a97f0381f4f2e
20 mars 2014
20 mars 2014
Rôle N° 13/03870 [V] [Y] C/ [L] [R] Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] Grosse délivrée le : à : Me DELAGE Me CHALUS Me ROUILLOT
Source officielleChambre 1-3
5fdba4ca2b3b5c83e7d87d72
14 février 2019
14 février 2019
Condamné les SCI Cristina et SCP Mérimée aux dépens avec distraction au profit de maître Maxime Rouillot, avocat de la SCP ROUILLOT-GAMBINI.
Source officielleRéférés Civil
ÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 03 JUILLET 2025 S.C.I. DOMINUS ESTATEc/S.C
686842ad4965b5d9df32762d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Audrey CHIOSSONE, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant, Maître Franck GAMBINI de la SELARL MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI, avocat au barreau de GRASSE
Source officielle8e Chambre A
6033e53a9d49b5965d57154c
2 mars 2017
2 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT D'IRRECEVABILITE D'APPEL DU 02 MARS 2017 N° 2017/ 140 Grosse délivrée le : à : SCP ROUILLOT Me ALLIGIER Me CARDONA SCP JOURDAN Me DE
Source officielle4e Chambre A
616263c810de15342de14851
21 novembre 2013
21 novembre 2013
C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE L'ARTISTIQUE SARL IMMOBILIÈRE EBELIA [I] [R]-[Q] LE COMPTABLE RESPONSABLE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS Grosse délivrée le : à : Me ROUILLOT
Source officielle6e Chambre D
6033618599c14d1285657a7d
28 juin 2017
28 juin 2017
par Me Isabelle GORTINA, avocat plaidant au barreau de GRASSE Monsieur [I] [T] né le [Date naissance 5] 1952 à [Localité 3], demeurant [Adresse 5] représenté et assisté par Me Maxime
Source officielle16e chambre
5fca75bd5fa84862ebd83cba
8 octobre 2020
8 octobre 2020
siège Représentant : Me Dominique LARROUMET-FRICAUDET de la SCP FRICAUDET & LARROUMET, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 706 - N° du dossier DL 7472 - Représentant : Me Maxime
Source officielleAFFAIRE COURANTE
6a0af256cdc6046d4710f24c
12 mai 2026
12 mai 2026
d'avoir à comparaître par devant la juridiction de céans le mardi 03 mars 2026 à 14h30 pour : Vu les dispositions des articles 1103 et 1104 du code civil, S'entendre condamner la SAS MAXIME à payer
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
681aefa2e9f4c823e75d8f44
29 avril 2025
29 avril 2025
du 18 Novembre 2024 dans l'affaire portant le n° RG 22/01090 APPELANTE Organisme [6] représenté par son directeur, Monsieur [N] [M], domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Maxime
Source officielle9ème chambre
69eb1784cdc6046d47597f83
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Maxime SALVI [Adresse 2] [Localité 2], Président comparant et assisté par Me Ludivine JOUHANNY [Adresse 3] [Localité 3] [Adresse 4] En présence de : SELARL DETROIT mission conduite par Me [C] [H] [Adresse
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ac8d9ccdc6046d47e05c4e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 008839 Tribunal de Commerce de Montpellier Jugement du 04/07/2025 Demandeur (s) : URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 1] N° SIREN : 804 254 225 Représentant
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474169.20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
de Nice ou, à titre subsidiaire, de l'Office national des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), la somme de 3 500 euros à verser à la SAS Buk Lament-Robillot
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453575.20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Maxime Boutron, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470843.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Maxime Boutron, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 11 sur 14