CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 178 résultats pour « Melat »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge de l'Exécution

67116139ffbc793219ae0bb9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Aux termes de leurs dernières conclusions, la SARL RADINO MEAT, aujourd’hui dénommée SARL [Localité 11] MADINA MEAT, et Monsieur [Y] [G] sollicitent : Madame La Présidente du Tribunal Judiciaire d’Evry

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00839

Cassation

21 mars 2012

21 mars 2012

X... ; Qu'en l'état de ces éléments, il n'est pas établi que le groupement d'employeurs CERA avait connaissance de l'état de grossesse de Mélanie X..., qui ne peut donc utilement invoquer le bénéfice

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6979d32fcdc6046d47f52e1e

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

judiciaire des sociétés [7] et Meat Invest.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453004.20211022

Admin. suprême

22 octobre 2021

22 octobre 2021

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Marseille Meat Company n'est pas admis.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd5356e85d0474bddb51a5

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Mélanie GAUTHIER, Me Olivier ELBAZ Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecfc542d85a267f3c76d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de la procédure de redressement judiciaire à la société Meat Invest.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2503827_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

ORDONNE : Article 1er : La requête de la SCI Nero Milos et de la SCI Melanex est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd7d

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Daniel Y... et Nathalie X... ont vécu en union libre et trois enfants, Mélanie née le 8 novembre 1991 et Mickaël et Alexis nés le 30 janvier

Source officielle
CC

civ3

607943349ba5988459c41983

Cassation

15 janvier 1975

15 janvier 1975

TITRE DE REMBOURSEMENT ET D'UNE SOMME DE 25000 FRANCS A TITRE DE DOMMAGES-INTERETS ; QUE FRANCOIS, ES QUALITES ET PERSONNELLEMENT, A RELEVE APPEL DE CETTE DECISION, BIEN QUE, LE 8 DECEMBRE 1966, MELOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b225

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

de la SCPA PIERRE ARNAUD- BRUNO CHARLES REY, avocats au barreau de LYON, substitué par Maître Nelly HEMAIN, avocat au barreau de LYON Maître C... ès qualités de liquidateur de la société GASCOIGNE MELOTTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917f9

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

au barreau de PARIS, toque : B0218 INTIMÉE SAS LABORATOIRES DR NG PAYOT Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 62, rue Pierre Charron-75008 PARIS représentée par Me Thierry MEILLAT

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459154.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

; Vu les notes en délibéré, enregistrées les 12 mai et 13 juin 2022, présentées par la société Meltex ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459155.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

; Vu les notes en délibéré, enregistrées les 12 mai et 13 juin 2022, présentées par la société Meltex ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

613720bfcd580146773ee0be

Cassation

30 novembre 1988

30 novembre 1988

MELA, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 2°/ Madame D... MELA épouse BERLIOZ, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 3°/ Madame F... MELA divorcée LEFEVRE-SORY, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd888ab

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

. - 78770 MARCQ ès-qualités d'administrateur légal de sa fille mineure Mélanie Marie Mathilde A... née le 8 décembre 1988 à Versailles (78) Madame Joelle Yvonne Madeleine B... épouse A... née le 17 Janvier

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022446160

Admin. suprême

28 juin 2010

28 juin 2010

Article 3 : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête n° 332877 de la SOCIETE DAWN MEATS FRANCE.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412444_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 15 janvier 2025, l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Mellet-Mandard, représenté par la société d'avocats BLT Droit public, informe le

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4e025

Cassation

27 février 1969

27 février 1969

(MELANIE, CAROLINE) EPOUSE Z...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d5cfa79c17ddd969ec621e

Appel

10 août 2023

10 août 2023

[W] [T] Représenté par Me Mélanie CRONNIER, avocat au barreau de SENLIS Mme [U] [T] Représentée par Me Mélanie CRONNIER, avocat au barreau de SENLIS M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904ad

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

RG N : 12/ 01229 AFFAIRE : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT HAUTE VIENNE C/ Mélanie X... P-L. P/ E.

Source officielle

Page 11 sur 459

← PrécédentSuivant →