Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
615e0dd0c25a97f0381f4fba
18 février 2015
18 février 2015
BROUWER [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Leilla KERCHOUCHE, avocat au barreau de PARIS, E1207 AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Violaine CHAUSSINAND NOGARET
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
64a6607cbbd03a05db965338
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Jugement du 07 Juillet 2021 - TJ de SENS - RG n° 19/00856 APPELANT Monsieur [M], [J], [U] [V] né le 17 Juin 1943 à [Localité 25] (89) [Adresse 2] [Localité 24] représenté par Me Patricia NOGARET
Source officielleCHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX
SAS ENTORIAc/CONCEPT & DESIGN HABITAT
69ab0b99cdc6046d47bf55ae
17 janvier 2025
17 janvier 2025
PARTIE DEMANDERESSE : SAS ENTORIA, n°RCS 804 125 391, ayant son siège social [Adresse 1] ; Représentée par Maître Carole NAUD-CARON, Avocat, substituant Maître Julien NOGARET, Avocat ; PARTIE DÉFENDERESSE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163ba388e414054bb412225
17 septembre 2009
17 septembre 2009
Me Olivier CHAUVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P117 INTIME Monsieur [O] [C] Chez Mme [F] [S] [Adresse 1] [Localité 5] comparant en personne, assisté de Me Violaine CHAUSSINAND-NOGARET
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01843_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Gautron rapporteur public ; - et les observations de Me Nogaret, substituant Me Bouteiller, avocate de la ville de Marseille. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle12eme chambre
DTA_1907872_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Cordrie, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - les observations de Me Viault, substituant Me Deniau, représentant Mme C, et celles de Me Nogaret, substituant Me Bazin, représentant
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00912_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Nogaret, représentant la ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00904_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La société Pharmacie A, qui exerce l'activité de vente au détail de produits pharmaceutiques dans une officine à Gontaud de Nogaret (Lot-et-Garonne), a fait l'objet d'un examen de comptabilité au titre
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05943_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
B, et de Me Nogaret, avocat de l'Institut de France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1204DEC003932119
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Nogarede, avocat exerçant à Nîmes. La requête concerne l’équité de la procédure pénale portant sur la condamnation de la requérante pour abus de confiance au préjudice de son employeur.
Source officielleRéférés du PP
644cb53956c9f0d0f8b6f1f1
28 avril 2023
28 avril 2023
Ufuk ULAS, président, assisté de Me Guilhem NOGAREDE de la SELARL GN AVOCATS, avocat au barreau de NIMES, Me Eric DUMONTEIL de la SCP DUMONTEIL ERIC, avocat au barreau de MONTPELLIER DEMANDERESSE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fd9cfc84c749809ab32ff8b
20 novembre 2019
20 novembre 2019
Y] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Mme [H] [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau d'ESSONNE Assistés par Me Gilles NOUGARET
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1656a1876057df5d498
18 mai 2022
18 mai 2022
Formation de départage de PARIS Acitvités diverses RG n° 15/08457 APPELANTE Madame [U] [S] [Adresse 2] [Localité 3] née le 19 janvier 1972 à [Localité 5] représentée par Me Violaine CHAUSSINAND NOGARET
Source officielle8ème chambre
DTA_2201551_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Nogaret, substituant Me Bouteiller, représentant la commune de Carnoux-en-Provence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89ddb
21 novembre 2007
21 novembre 2007
né le 25 Août 1929 à BUCHY (76) de nationalité française Demeurant... 47400 GONTAUD DE NOGARET représenté par la SCP VIMONT J.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b062
19 décembre 2007
19 décembre 2007
personne, assisté de Me Christian Y..., avocat au barreau d'AUXERRE INTIMEE SA CONIMAST INTERNATIONAL Zone Industrielle La Saunière B.P. 70 89600 ST FLORENTIN représentée par Me Patricia NOGARET
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b28f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
né le 25 Août 1929 à BUCHY (76) de nationalité française Demeurant... 47400 GONTAUD DE NOGARET représenté par la SCP VIMONT J.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004172_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Nogaret, représentant
Source officielle10eme Chambre
DTA_2107329_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A et de Me Nogaret représentant la commune de Carnoux-en-Provence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104237_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Beaujard, rapporteur public, - et les observations de Me Nogaret représentant le centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 11 sur 17