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3 524 résultats pour « Olivier MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b3fe

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Madame Martine Z... est intervenue volontairement à la procédure.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208528_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

B ; - les observations de Me Zucchelli, représentant l'association Centre Social Les Oliviers et Mme A ; - celles de Me Daïmallah, représentant la commune de Saint-Martin-de-Crau.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1504617-1573926

Admin. suprême

16 novembre 2005

16 novembre 2005

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Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a457cdc6046d476e1a61

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Assisté lors des déb ats: Greffier : Madame Olivia GOUYER-LARRIVE En présence de : Ministère Public : Monsieur Olivier BRISSET Rôle n° 2026F355 Procédure 2026RJ255 ENTRE * URSSAF - LANGUEDOC ROUSSILLON

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6ee85cdc6046d47c4eddc

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MARTIN DE FREMONT, Président de Chambre, J. MALARD et P. PILCH, Juges, assistés de Maître Olivier THOQUENNE, membre de la SCP Olivier THOQUENNE, greffier du tribunal de commerce.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0926DEC002009323

Admin. suprême

26 septembre 2024

26 septembre 2024

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Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed60

Appel

3 octobre 2011

3 octobre 2011

Olivier X... C/ Mme Sylvie Y... divorcée X...

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6ea91cdc6046d47c4218f

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MARTIN DE FREMONT. Assisté de Maître Olivier THOQUENNE, Greffier, présent uniquement aux débats et au prononcé du jugement.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c8f67fcdc6046d4762756e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

MARTIN DE FREMONT. Assisté de Maître Olivier THOQUENNE, Greffier, présent uniquement aux débats et au prononcé du jugement.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb4407cdc6046d475d46b0

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

, Madame Cécile BECOURT-FOCH, Monsieur Pierre SCHNEIDER, audience présidée par Madame Martine NEGRE Greffier d'audience : Madame Bénédicte BERNARD-LASSALLE AINSI JUGE APRES DELIBERE DE : Madame Martine

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007768210

Admin. suprême

8 janvier 1990

8 janvier 1990

Martin Martinière, Ricard, avocat de M. Christian D... et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613721b1cd580146773f62a6

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

R... de l'Usine Atochem, BP. 86 à Harfleur (Seine-Maritime), 4°) M. J..., domicilié Usine Atochem, BP. 86 à Harfleur (Seine-Maritime), 5°) M. Olivier I..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9176a

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

l'article 700 du code de procédure civile, condamné Olivier X... aux dépens.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a2cbcdc6046d476ed402

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DÉSIGNE Monsieur MARIN Estéban en qualité de juge commissaire et Monsieur ARTZ Olivier en qualité de juge commissaire suppléant. DÉSIGNE Maître [T] [Adresse 5] en qualité de Mandataire Judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a9afcdc6046d476f34de

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DÉSIGNE Monsieur SUDRE Sébastien, en qualité de juge commissaire et Monsieur ARTZ Olivier en qualité de juge commissaire suppléant.

Source officielle
CC

soc

61372213cd580146773fa0a8

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Martin, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Monboisse, les observations de Me Odent, avocat de la société Olivier Castel, les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303694_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Il résulte de l'instruction que, par deux courriers du 7 avril 2023, la commune de Saint-Martin-de-Crau a informé l'association " centre social les oliviers " du rejet de son offre, de son classement,

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-1504633-1573942

Admin. suprême

16 novembre 2005

16 novembre 2005

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Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0221DEC004302206

Admin. suprême

21 février 2012

21 février 2012

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Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933e5

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

X...Olivier, père de Jessica X..., a interjeté appel par déclaration formée au greffe du centre pénitentiaire de Ducos (MARTINIQUE) et par lettre recommandée reçue le 11 mai 2016 au greffe de la cour d'appel

Source officielle

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