Olivier BAFUNNO ; Maintient Me [G] [N] [Adresse 3] en qualité de Mandataire Judiciaire.

Olivier YB..., à M. Jean-François YD..., à M. Daniel YE..., à M. Gilles YE..., à M. Thierry YG..., à M. Bernard-Philippe YI..., à Mme Chantal-Françoise YJ..., à M. Patrick YL..., à M.

Jugement prononcé en audience le 03/04/2026 par Monsieur Olivier FRAQUET, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.

Par décision du 30/10/2020 sur demande enrôlée le 10/12/2018, le BAJ de Nouvelle-Calédonie a accordé l'aide judiciaire totale à l'intéressé et Me Philippe OLIVIER a été désigné pour suivre le dossier.

parquet de LIMOGES ENTRE : PARTIE CIVILE APPELANTE SOCIETE DES PORCELAINES GUY DEGRENNE représentée par Monsieur Y... domicile élu chez Maître Stéphane SAINTON 53 avenue Hoche - 75008 PARIS Ayant Maître Philippe

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 27 avril 2023.

Philippe Y..., demeurant ..., 97418 La Plaine des Cafres, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 23 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Saint-Pierre, au profit de M.

au barreau d'ORLEANS, représentée par Me Alain OLIVIER, avocat au barreau de CAEN Madame [J] [L] assistée de Me Philippe CROZE, avocat au barreau d'ORLEANS, représentée par Me Alain OLIVIER, avocat

Olivier E..., M. Philippe H..., Mme Armèle X... et M.

Philippe JOMBART, M.

Philippe JOMBART, M.

Philippe JOMBART, M.

Philippe JOMBART, M.

ACTIVITES ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Omission de statuer Sur saisine d'office, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Patrick LE CERF Juges : Monsieur Olivier

FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Olivier

2016, en audience publique, Philippe GAILLARD ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre

MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION Le Tribunal, Par jugement en date du 02/12/2024, le tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la Sté MPG CORP, et a désigné, la SCP PHILIPPE

A l'audience de ce jour, ont comparu : * DAUMESNIL GROUPE SECURITE PRIVEE, représentée par son dirigeant, Monsieur [R] [B] [X], * SCP PHILIPPE ANGEL - [T] [Y] - [V] [D] mission conduite par Maître [Y

Philippe O..., demeurant ..., 19 / de M. Patrice P..., demeurant ..., 20 / de M. Philippe Q..., demeurant ..., 21 / de M. Loïc R..., demeurant ..., 22 / de M.

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Olivier RICHARDJuges : Monsieur Hervé BROUHARD et Monsieur Philippe GORLIN DEBATS Audience de Monsieur Hervé BROUHARD, Juge chargé d'instruire