L'examen de la photographie des lieux (pièce 2) révèle enfin que le pourtour du puisard dans lequel doit se loger la plaque de protection litigieuse est usé.

Il ressort des pièces du dossier, en particulier de la notice PCMI 4 et du plan de masse PCMI 2, que le projet prévoit l’évacuation des eaux pluviales par deux puisards, ainsi que le permettent les dispositions

L'autorisation attaquée prescrit en son article 2 que " les eaux pluviales seront recueillies et infiltrées sur la parcelle de la construction au moyen d'un dispositif adapté (puisard, noue) et conforme

au cours de la période du 8 juin 2023 au 8 septembre 2023 par les commerces aux abords des lieux suivants : Place Jean Grandel, Place du marché ; parking Villebois Maroult ; rue de la Paix ; rue du Puisard

d’aménagement du terrain et du puisard pour récupérer l’eau de pluie (avec dessouchage de 7 arbres suite à un glissement de terrain et à l'enrochement pour stabiliser le terrain).

SECURITE SOCIALE EST ADMISE A POURSUIVRE LE REMBOURSEMENT DES INDEMNITES MISES A SA CHARGE A DUE CONCURRENCE DE L'INDEMNITE MISE A LA CHARGE DU TIERS RESPONSABLE DE L'ACCIDENT ; ATTENDU QUE MICHAUD ET PUAUD

Nous vous conseillons, cependant d'envisager leur mise en 'uvre assez rapidement pour éviter que le ravinement de ces terres ne vienne obstruer le puisard et pour maintenir le terrain de votre voisin.

Nous vous conseillons, cependant d'envisager leur mise en oeuvre assez rapidement pour éviter que le ravinement de ces terres ne vienne obstruer le puisard et pour maintenir le terrain de votre voisin.

provision globale de 7 500 € est mentionnée, au titre des travaux dont le maître d’ouvrage se réserve la réalisation, s’agissant du chemin d’accès, des branchements intérieurs de la propriété et du puisard

dans un temps déterminé afin de permettre le rabattement de la nappe au-dessus du niveau le plus bas (fosses d'ascenseurs) ; qu'une étude technique doit définir les emplacements des pompes dans des puisards

constater l’une des situations suivantes : / - une fosse septique seule ; - un prétraitement seul ou un traitement seul ; / - un rejet d’eaux usées prétraitées ou partiellement prétraitées dans un puisard

l'autorisation de le licencier pour faute ; que par décision du 10 février 1983, cet inspecteur a refusé l'autorisation ; Considérant qu'il n'est pas contesté que le contrat de travail liant la société Pujaud

Ayant appris en février 2009 que la maison n'était pas raccordé au réseau d'assainissement des eaux usées et que l'évacuation se faisait dans un puisard situé sous la cour pavée, M.

plan de prévention des risques approuvé le 23 novembre 2007 : les eaux pluviales seront obligatoirement recueillies et infiltrées sur la parcelle de la construction au moyen de dispositifs adaptés (puisards

somme de 5 296,30 euros TTC à M. et Mme [G] au titre de la colonne d'eau, Condamné la société Hardythermie à payer à M. et Mme [G] les sommes suivantes : - 200 euros TTC au titre de l'obturation du puisard

A a été exposé au cours de son affectation à la mairie de Plouescat et a été amené à effectuer des travaux de tronçonnage, meulage, soudure pour la réalisation de grilles de puisards et la réparation de

A cet égard, d'une part, il ressort des pièces du dossier, dont les plans côtés, que les toitures alimentant ce puisard seront d'au moins 99 m².

En quatrième lieu, le permis modificatif accordé le 29 janvier 2024 prévoit la création de deux puisards d’infiltration pour les eaux pluviales.

septembre 2014 accepté le 31 octobre 2014, Mme [V] [T] a confié à la Sarl Saint-Martin Gaveau Vrd la réalisation de travaux de terrassement et de nivellement du sol, la fourniture et la mise en place d'un puisard

l’installation d’assainissement non collectif mise en œuvre par rapport au projet validé par le SPANC, - Une non-conformité dans la mise en œuvre d’une micro-station par rapport aux rejets dans le puisard