autres que les objets à détruire L'exploitant prend toutes les dispositions nécessaires dans l'exploitation de ses installations pour : -en priorité, prévenir et réduire la production et la nocivité des déchets ; a) La préparation en vue de la réutilisation

Article Annexe I

—

Elle consiste à caractériser globalement le déchet en rassemblant toutes les informations destinées à montrer qu'il remplit les critères d'acceptation dans une installation de transit, regroupement, tri ou préparation en vue de la réutilisation.

Article 138

—

4° L'ordonnance n° 2005-645 du 6 juin 2005 relative aux procédures de passation des marchés publics des collectivités territoriales ; 5° L'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation

Article Annexe I-B

—

Déchets L'exploitant prend toutes les dispositions nécessaires dans la conception, l'aménagement, et l'exploitation de ses installations pour : a) La préparation en vue de la réutilisation ; 7.2.

LEGIARTI000050763474

—

L’institut reçoit les œuvres ou les documents dans un délai de trois jours après leur réutilisation par les sociétés. 2.

Article Annexe

—

L'apprentissage d'un langage de haut niveau orienté objet n'est pas au programme, mais on pourra valoriser le concept important de réutilisation lors de l'utilisation de bibliothèques de composants logiciels fournis avec certains microcontrôleurs.

Article Annexe

—

On continuera aussi les rituels de classe (date, temps, civilités, consignes, etc) et les activités de communication mettant en œuvre la réutilisation d'éléments déjà vus dans des cours précédents (réactivation).

Article 1

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procédés appropriés pour pouvoir le réutiliser, y compris le nettoyage, la désinfection, le conditionnement et, le cas échéant, la méthode de stérilisation si le dispositif doit être restérilisé ainsi que toute restriction sur le nombre possible de réutilisations

Article Annexe

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des producteurs, qui portent sur la fabrication et la composition de l'emballage : - afin de limiter son volume et sa masse au minimum nécessaire pour assurer un niveau suffisant de sécurité, d'hygiène et d'acceptabilité ; - afin de permettre sa réutilisation

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

produits pharmaceutiques, lorsque la consommation de solvant (1) est supérieure à 50 t/ an D - (1) Quantité totale de solvants organiques utilisée dans une installation par année, moins les composés organiques volatils récupérés en vue de leur réutilisation

Article Annexe I (suite)

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L'exploitant prend toutes les dispositions nécessaires dans la conception, l'aménagement, et l'exploitation de ses installations pour : - en priorité, prévenir et réduire la production et la nocivité des déchets ; a) La préparation en vue de la réutilisation

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