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1 217 résultats pour « Rodius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2104433_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

B A, représenté par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la directrice de l'École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne en date du 29 juillet 2021 portant rejet de sa demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2104434_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

B A, représenté par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la directrice de l'École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne en date du 29 juillet 2021 portant rejet de sa demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2104435_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

B A, représenté par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la directrice de l'École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne en date du 29 juillet 2021 portant rejet de sa demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2301209_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

A B, représenté, en dernier lieu, par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 janvier 2023 par lequel la présidente de l'Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne a prononcé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2201218_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mars 2022, le syndicat national des écoles d'art et de design - CGT, représenté par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CC

soc

613722f0cd580146774037aa

Cassation

24 octobre 1997

24 octobre 1997

Dominique X..., demeurant 4, square Rodin, 91350 Grigny 2, 2°/ du syndicat CGT de la société Causse Walon, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17

Source officielle
CC

soc

6079b1a49ba5988459c52cbe

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

X..., Y..., Jung, Rodier et Delplace ont été engagés par la société Vestra en qualité de VRP respectivement en 1977, les 1er février 1990, 3 mars 1990, 1er septembre 1983 et 1er février 1985 ; que leur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2104423_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 août 2021, Mme A B, épouse C, représentée par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la directrice de l'École Européenne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2104429_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 août 2021, Mme A B, représentée par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la directrice de l'École Européenne Supérieure

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2104430_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 août 2021, Mme A B, représentée par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la directrice de l'École Européenne Supérieure

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2104432_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 août 2021, Mme C B, épouse A, représentée par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la directrice de l'École Européenne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2104436_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 août 2021, Mme A B, représentée par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la directrice de l'École Européenne Supérieure

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2200050_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 janvier 2022, le syndicat national des écoles d'art et de design - CGT, représenté par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2504299_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

A..., représenté par Me Rodier, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution

Source officielle
TA

2ème chambre - JU

DTA_2100038_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 7 janvier 2021 et 24 janvier 2022, Mme B A, représentée par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002535_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

A B, représenté par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 septembre 2020 par lequel la préfète de la Vienne, d'une part, lui a ordonné de se dessaisir de toutes les armes de

Source officielle
TA

2ème chambre - JU

DTA_2003014_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 14 décembre 2020 et 11 mars 2022, Mme A B , représentée par Me Rodier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ff37451b02779572a23e4

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SOCIETE ATELIERS FERIGNAC Compagnie d’assurance SMA SA AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître [S] [O] [Z] de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES - #P0244 représentée par Maître [H] [A] de la SELARL RODIER

Source officielle
CC

soc

6079b2239ba5988459c5603b

Cassation

30 novembre 1977

30 novembre 1977

RESTAIT EN PERMANENCE A LA DISPOSITION DE SON EMPLOYEUR POUR ASSURER, SANS INTERRUPTION LE SERVICE DE SURVEILLANCE DONT ELLE ETAIT CHARGEE ET QUE, SA SEULE PRESENCE ETANT DE NATURE A DECOURAGER LES RODEURS

Source officielle
CC

civ1

613721d0cd580146773f7a0a

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Hauts-de-Seine), 48/ la SARL la Piazza, société à responsabilité limitée, dont le siège social est sis 3/5, place de la Source à Clamart (Hauts-de-Seine), 58/ Mme Michèle A..., demeurant résidence Rodin

Source officielle

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