relative à la prise de contrôle conjoint de la société Dijon Métropole Smart Energhy par la société ADEME Investissement aux côtés de Dijon Métropole et des sociétés Rougeot Énergie Invest et Storengy

corticoïdes après l'apparition d'une forte température, la négligence du suivi de la parturiente dans la journée du 1er décembre 1995 et encore le 4 décembre 1995 à 17 heures 20 après l'apparition de la rougeur

l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure, qu'à la suite du décès de l'enfant Enolla Guille, survenu le [...]           , après qu'elle eût été découverte inconsciente, le bras droit pris dans le rouleau

Article 5 : Le présent jugement sera notifié à Mme C F, à Mme B E, à Me Roulleau et au ministre de l'intérieur.

d'affaires, notamment par l'édition de tickets " z " de caisse des services cafétéria et croissanterie de fin de journée antérieurement à l'heure de fermeture journalière, l'absence de production de rouleaux

. a clairement précisé aux agents de la DDCLEC qu il ne fournissait que la main-d oeuvre et que RPM fournissait les matériaux, les matériels genre pont volant, de même que le petit matériel, genre rouleaux

d'écrire au magistrat instructeur qu'il avait ramassé cette marchandise découverte par hasard afin de la vendre, mais n'avait pas eu le temps ; que les enquêteurs ont également retrouvé chez lui des rouleaux

page 75 figure une publicité représentant trois paquets de cigarettes "Peter Y..." apparaissant sous ce qui semble être une feuille de papier déchirée et en outre pour l'un d'eux sous l'extrémité d'un rouleau

que les aires de stockage et les allées de circulation sont matérialisées par des bandes jaunes et que, contrairement aux affirmations de l'inspection du Travail suivies par les premiers juges, les rouleaux

A..., représenté par Me Roulleau, demande au juge des référés : 1°) d’enjoindre, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, au préfet de Maine-et-Loire

C F, à Mme G D, à Me Roulleau et au ministre de l'intérieur et des outre-mer.

directeur général des finances publiques, domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2014 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section ), dans le litige l'opposant à la société Rouget

la clause suivante :"Il est convenu entre les parties que les marchés seront répartis entre les ex-associés de la manière suivante : M. et Mme A... iront sur les marchés de Aubin, Firmi, Maurs, Le Rouget

[N] [U] Représenté par Me Christine CAPPATO de la SELARL CAPPATO GAUDRE, avocat au barreau d'ANGERS, substitué à l'audience par Me ROULEAU S.A.S.

son interpellation le 17 juin 2003 dans la chambre n° 51 de l'hôtel "B and B" à Bourg-les-Valence (Drôme), Loïc X... a été trouvé en possession notamment, d'une balance de précision, de bougies, d'un rouleau

la victime sur un équipement de travail non conforme aux prescriptions réglementaires destinées à préserver la santé et la sécurité des travailleurs, en l'espèce une rectifieuse Centerless Cimat à rouleaux

par courrier enregistré à son secrétariat le 6 février 2019, du refus opposé par la ville de Paris à sa demande de communication des documents administratifs relatifs à la gestion des populations de rongeurs

DEMANDERESSE La SOCIETE IMMOBILIERE DU ROULE, société civile [Adresse 1] [Localité 2] représentée par l’AARPI ALTA AVOCATS, prise en la personne de Maître Pauline ROUSSEAU, avocate au barreau de PARIS