Soline, épouse E..., - F...

Statuant sur le pourvoi formé par Mme [D] [P], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2014 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Soben

sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Paris, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre civile, section D, audience solennelle

X... est mis en cause par Mme Solène E..., qui affirme qu'il fournit son ex-petit ami, M. Frédéric F..., qui lui achète régulièrement de l'héroïne, à hauteur de deux à trois grammes par semaine.

[O] [T], né le 12 Janvier 1988 à [Localité 1] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne ayant pour avocat Me Solenn LOUIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 21 Avril 2026 à 16 heures

en répétition de l'indu, sauf à déduire, le cas échéant, de la somme répétée, les dommages-intérêts destinés à réparer le préjudice en résultant pour l'accipiens de la faute commise par le solvens

pose des voliges,La pose de l’écran sous toiture,Des fissures sur les tuiles,Une pose du faitage dans le sens inverse des vents dominants,Le recouvrement incorrect de la tuile de faitage,L’absence de solins

général près la cour d'appel de Douai, domicilié en son parquet général, [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 21-50.047 contre l'arrêt rendu le 20 mai 2021 par la cour d'appel de Douai (audience solennelle

[M], solidairement avec la société iCapital Sole Establishment, à payer une certaine somme à la société Cerner Middle East Ltd (la société Cerner). 2.

[W] [S] et Mme [O] [S] pour faire réaliser les travaux de réfection de son mur de soulènement et pour faire supprimer les débords de la fondation du muret, selon des modalités précisées par l'ordonnance

tout et faisant exception à toutes les règles, le délai de prescription biennale applicable à l'action en répétition des prestations vieillesse indûment servies court du jour de la connaissance par le solvens

S'il entendait que soient pris en compte les points de contact en la personne du solvens, alors le texte aurait également visé l'appauvrissement.

victime une atteinte à son intégrité physique ou provoqué chez elle un choc émotif ; qu'en se bornant à relever, pour déclarer Mme [F] coupable de violences volontaires n'ayant entraîné aucune ITT sur Solan

été expressément convenu à l'article 9 de l'acte de cession que le CESSIONNAIRE (la société LA VIRGULE DORÉE) a décidé de procéder au rachat du contrat de crédit-bail mobilier portant sur un four à sole

date du : 21 mai 2026 Jugement de la 2ème Chambre en date du vingt et un mai deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 12 mars 2026 devant Laetitia SOLE

Transactions Immobilières [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS - #D0502 INTERVENANTES VOLONTAIRES Madame [P] [H] domiciliée : chez Son avocat, Me Solenn

formé par la société Centre Auvergne expertise auto, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1999 par la cour d'appel de Limoges (audience solennelle

d'éléments l'établissant, ne résiste ni à la simple observation qu'il s'agissait d'une lettre ouverte, donc destinée à être publiée (une photographie diffusée par le journal immortalise la remise solennelle