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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
662b43fcfe25450008314c74
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente, rédactrice Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente
Pôle 4 - Chambre 5
6035fa546c45435fb55f0f0f
20 janvier 2016
562 136 036 [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 562 136 036 Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 et assistée par Me EYLBERUNG Sophie
Chambre Commerciale
669b530ca3418ee2ae72d19c
18 juillet 2024
L'OPTICIEN AFFLELOU Défenderesse devant la Cour de renvoi Représentée par son représentant légal domicilié es qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 10] Ayant pour avocat Me Sophie
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2300290_20230612
12 juin 2023
nécessité sa ré-hospitalisation où le 19 mars 2020 était révélé un nouveau thrombus au niveau de l'auricule gauche ; - renvoyé à son domicile le 20 mars 2020 avec un traitement pour dissoudre le caillot
63ca430f9066fd7c90fc27ab
19 janvier 2023
DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
63d37ad6d1bc2605de4b4b70
26 janvier 2023
Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
653b59c4502b828318c4e625
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame
6349004a63d497adffda4240
13 octobre 2022
DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
6349004a63d497adffda4242
63ca430d9066fd7c90fc2795
63ca430d9066fd7c90fc279b
62873323c1d4e9057d612e3c
19 mai 2022
63d37ad7d1bc2605de4b4b7a
DEMAZIERE, vice-présidente placée, rédactrice Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn CADIOU ARRÊT : - DÉFAUT - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
67932fda9097fd849ae8ab64
23 janvier 2025
[Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Laurent MEILLET, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 INTIMÉE Société AIRELLE SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie
5fca828cbc611272942ba860
23 septembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Pascale MARTIN, présidente Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente de chambre
6349004a63d497adffda424c
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie
68709e357c3ffdb9560b0787
10 juillet 2025
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 avril 2025, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie
Chambre 04
65a582f4919da7c4f17858dc
15 janvier 2024
4] représentée par Me Paul-guillaume BALAY, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Ghislaine CAVAILLES, Vice-Présidente Assesseur: Leslie JODEAU, Vice-présidente Assesseur: Sophie
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
62736929a58162057dac65d4
4 mai 2022
barreau de BORDEAUX, UNEDIC délégation AGS - CGEA de Bordeaux, prise en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 2], représentée par Maître Juliette CAILLON
660f950ba40f8b0008cb775b
4 avril 2024
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