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56 449 résultats pour « Stephania »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260bcd5801467742283e

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Stéphane, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 26 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre le premier des chefs d'homicide et blessures involontaires

Source officielle

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CC

cr

éposé plainte pour vol, faux et usage de fauxc/Stéphane Z

613726a5cd58014677427587

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

extrait certains propos de ceux-ci pour tenter de les mettre maladroitement en opposition avec eux-mêmes ; que les accusations des salariés sont corroborées par les relevés mensuels remis en copie par Stéphane

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fb0

Cassation

22 novembre 2006

22 novembre 2006

"en ce que le juge des libertés et de la détention a autorisé la visite et des saisies dans les locaux et dépendances situés ... à Grasse et occupés par la SARL Stonetrade, la SCI Ever Bright par Stéphanie

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db58

Cassation

22 février 1995

22 février 1995

complicité de Z..., Y... et Iannetta ont été interrogés sur le point de savoir si ces derniers s'étaient "rendus complices des crimes de viol aggravé commis par Tony B... et Saïd X... sur la personne de Stéphanie

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ef9

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

logo de l'Association des Marins Indépendants, il s'agit en fait de factures établies par la Compagnie Maritime du Bassin avec ses références au registre du commerce et des sociétés, SARL gérée par Stéphane

Source officielle
CC

cr

61372608cd580146774226d0

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 4 mars 1999, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende

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CC

cr

613726a4cd580146774274fc

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

OUT LET, - LA SOCIETE STEPHANE Y..., - LA SOCIETE STEPHANE Y... COMMERCIAL, - LA SOCIETE STEPHANE Y... ACCESSOIRES, - LA SOCIETE Y... PARIS, - LA SOCIETE Y...

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276c3

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

KELIAN, - LA SOCIETE STEPHANE KELIAN COMMERCIAL, - LA SOCIETE STEPHANE KELIAN ACCESSOIRES, - LA SOCIETE KELIAN PARIS, - LA SOCIETE KELIAN FRANCE, - LA SOCIETE MOSQUITOS DISTRIBUTION,

Source officielle
CC

cr

613726a9cd58014677427796

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

OUT LET, - LA SOCIETE STEPHANE A..., - LA SOCIETE STEPHANE A... COMMERCIAL, - LA SOCIETE STEPHANE A... ACCESSOIRES, - LA SOCIETE A... PARIS, - LA SOCIETE A...

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cr

61372649cd58014677424650

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

. ; "aux motifs que Stéphane Z... n'avait pu être atteint que par le premier tir ; qu'en effet, suite à celui-ci, Robert X... avait démarré brutalement ; que la progression du véhicule avait alors fait

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?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2021-13

droit financier

13 juillet 2021

13 juillet 2021

Monsieur Rémy Pierre Monsieur Stéphane Solère — 1 500 000 €

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372646cd580146774244e5

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 décembre 2002, qui, pour détournement de produits pétroliers de leur destination privilégiée et tromperie,

Source officielle
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comm

61372454cd58014677414999

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

Stéphane X... lequel a fait apport des droits immobiliers objets de la donation à la SCI La Lombarde ; Sur le moyen unique, pris en ses première et deuxième branches : Attendu que le débiteur, Mme

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cr

613725f7cd58014677421e9b

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

l'Armée de terre à Dinan ; que l'enquête et l'information établissaient les faits suivants : que dans la soirée du 12 février 1997, Cédric Y..., en compagnie de deux camarades, Jean-François Z...et Stéphane

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comm

61372302cd580146774044f2

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Yves Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de titulaire de l'autorité parentale de sa fille Stéphanie Y..., 3°/ M. Yves Y..., 4°/ M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00171

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

[X] était l'associé unique et le gérant, a été mise en liquidation judiciaire, la société Stephan Spagnolo étant désignée liquidateur.

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cr

61372608cd580146774226e1

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Stéphane, - Y...

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civ2

6137268ecd58014677426808

Cassation

12 décembre 2002

12 décembre 2002

Stéphane X... était à même de se déplacer et qu'il s'est trouvé, du fait de l'accident et jusqu'au 31 décembre 1994, dans l'impossibilité de marcher, raison pour laquelle l'expert avait conclu, pour cette

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cr

61372676cd58014677425be7

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

Stéphane, - X...

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cr

61372525cd5801467741b544

Cassation

2 décembre 1991

2 décembre 1991

Stéphane, 5) Y... Gilles, 6) E... Danièle, 7) Z... Fabrice, 8) C... Frédéric, 9) D...

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