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231 résultats pour « Thierry DORLEAC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile

69690716cdc6046d4768dffe

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Madame Christine PARIS, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Madame

Source officielle

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CA

Chambre civile Section 1

64fab9a10f624005e653f390

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

qualités au siège de ladite [Adresse 9] [Localité 14] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 mai 2023, devant la Cour composée de : Thierry

Source officielle
TJ

Chambre 1

669967bb07d408f8d4c22c58

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Copie exécutoire à Me Colette BRUNET-DEBAINES Me Thierry CABELLO Expédition à la CPAM DU VAR à la Mutuelle KLESIA Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : Madame [K] [E] [Adresse

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f2fd61a5c2f4aa366ba

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Thierry MONGE, Président de Chambre qui a présenté son rapport Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6811aea181f47e994feb25c1

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

CABALE, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

68f9b82f0a84a5e5f0021618

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Février 1934 à [Localité 37] (91) [Adresse 21] [Localité 19] Représenté par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J0125 Ayant pour avocat plaidant : Me Thierry

Source officielle
CA

Chambre civile

6a210d5fcdc6046d47098a9c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

SÉCURITÉ SOCIALE DE LA MARTINIQUE [Adresse 7] [Localité 6] Non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Mars 2026 sur le rapport de Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60325d0f677071923a93217a

Appel

19 février 2018

19 février 2018

Thierry RALINCOURT, Président de chambre, entendu en son rapport Mme Clarisse GRILLON, Conseillère Mme Sophie REY, Conseillère.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63b7ccdd6b63637c907b7af9

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

1] [Adresse 1] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 21 juillet 2022 à personne habilitée SAS Pfizer [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patrick Dupont-Thieffry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

627df8c90d41e0057d43e403

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 12 Mai

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6711fad67603bf88a1884901

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Latifa BOUTAHAR, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES VAUCLUSE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616323103dbed56e5e2c2ed4

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente Monsieur Thierry

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

603758622775413614e0975e

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

Adresse 2] [Adresse 2] SA CABINET DAUCHEZ COPROPRIETES, ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] représentés par Me Gérard TAIEB, avocat au barreau de PARIS, toque : D0831 assistés de Me Thierry

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

63c108a2bf9fd47c90a139d6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

substituée par Me Sarah CHIHI, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Etienne RIGAL, Président Thierry

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TJ

PS ctx protection soc 1

6a10a2d5cdc6046d479b12b5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle a alors été atteinte de brûlures thermiques émanant d'une inflammation par de l'éthanol à la suite du remplissage d'une lampe à éthanol par le gérant du bar.

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CA

Cour d'Appel

ême jour. Par lettre remise en main propre le 28 avril 2009c/émargement

6253cc47bd3db21cbdd8faa0

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

35510 CESSON SEVIGNE représentée par Maître Philippe BODIN (CAPSTAN), avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Madame Stéphanie X... ... 53940 AHUILLE présente, assistée de Maître Emmanuel DOREAU

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fda6bf380c98fb53c60a4e2

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

APPELANT Monsieur [E] [X], demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Thierry GARBAIL de l'ASSOCIATION CABINET GARBAIL AVOCAT ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Elodie

Source officielle
CA

10e Chambre

61625107929f6bffa995b42a

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9024d

Appel

5 février 2013

5 février 2013

ZI du Fresne 53170 MESLAY DU MAINE en présence de Monsieur X..., gérant de la société représentée par Maître Thierry PAVET, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Gilles Y... ...

Source officielle
CA

Chambre civile

68e89650f14914fb075ebded

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Madame Nathalie RAMAGE, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Madame

Source officielle