Codes de loi français

LEGIARTI000051793652

. - conformité des résultats de mesures avec les valeurs limites d'émissions applicables (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; 5.7 Prévention des pollutions accidentelles Dans le cas où des tubes fluorescents ou lampes sont

Article Annexe Ia

d'œuvre et pièces nécessaires • Contrat de maintenance • Journal de bord • Habilitation électrique Situations de travail relevées Exemples Moyens utilisés Intervention sur un groupe de production d'eau glacée : - Faire un essai des lampes

Article Annexe I

Si l'éclairage met en œuvre des lampes à vapeur de sodium ou de mercure, l'exploitant prend toute disposition pour qu'en cas d'éclatement de l'ampoule tous les éléments soient confinés dans l'appareil.

LEGIARTI000023420454

. ― Fabrication d'appareils électriques autonomes. 31.5 AA Fabrication de lampes électriques. 31.6 AA Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules. 31.6 CA Fabrication de matériel électromagnétique industriel.

LEGIARTI000023420422

Fabrication d'appareils électriques autonomes. 31.4ZA 2,50 Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 31.4ZC 3,20 Fabrication de lampes électriques. 31.5AA 3,20 Fabrication de matériel d'éclairage.

Article Annexe

d'accumulateurs électriques. 27.31Z-Z Fabrication de câbles de fibres optiques. 27.32Z-Z Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques. 27.33Z-Z Fabrication de matériel d'installation électrique. 27.40Z-A Fabrication de lampes

LEGIARTI000026909531

Fabrication d'appareils électriques autonomes. 31.4ZA 2,50 Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 31.4ZC 3,30 Fabrication de lampes électriques. 31.5AA 3,30 Fabrication de matériel d'éclairage.

LEGIARTI000050066316

0841117H Lycée général et technologique Stéphane Hessel - Vaison-la-Romaine AMIENS 0020002S Collège Louis Sandras - Anizy-le-Grand 0020011B Collège François Truffaut - Charly-sur-Marne 0020012C Lycée polyvalent Jean de la Fontaine - Château-Thierry

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Nouvion-en-Thiérache, Ribemont, Sains-Richaumont, Vervins, Wassigny 4e circonscription Cantons de : Chauny, Coucy-le-Château-Auffrique, Soissons Nord, Soissons Sud, Tergnier, Vic-sur-Aisne. 5e circonscription Cantons de : Braine, Charly, Château-Thierry

Article Annexe V

connaissances professionnelles indispensables requises Missions - conformément à l'article MS 46 et au présent arrêté - conformément à l'article GH 62 4 h 00 Equipements - les moyens de communication les horodateurs - les équipements individuels (lampe

Article Annexe I

Si l'éclairage met en œuvre des lampes à vapeur de sodium ou de mercure, l'exploitant prend toute disposition pour qu'en cas d'éclatement de l'ampoule tous les éléments soient confinés dans l'appareil.

Article Annexe I

Si l'éclairage met en œuvre des lampes à vapeur de sodium ou de mercure, l'exploitant prend toute disposition pour qu'en cas d'éclatement de l'ampoule tous les éléments soient confinés dans l'appareil.

Article Annexe I

PHARES 4.1.1.a.6 Feu légèrement défectueux (lampe, réflecteur ou glace) [Loc.] Mineure 4.1.1.a.7 Dispositif manquant ou défaillant [Loc.] Majeure 4.1.1.b.6 Dispositif de réglage de la portée des phares inopérant [Loc.]

Article Annexe IV

Le véhicule doit être équipé d'un ou plusieurs systèmes visuels d'avertissement (lampes, témoins lumineux, messages, etc.) destinés à alerter le chauffeur d'un éventuel problème concernant l'usage du réactif.

LEGIARTI000050943833

Ambérieu-en-Bugey (01004) ; Artemare (01022) ; Belley (01034) ; Bourg-en-Bresse (01053) ; Champagne-en-Valromey (01079) ; Culoz (01138) ; Oyonnax (01283) ; Virieu-le-Grand (01452). 02 - Aisne Bohain-en-Vermandois (02095) ; La Capelle (02141) ; Château-Thierry

LEGIARTI000050672762

l'Abreuvoir 870404 6796147 2022_LOT4_ZN_52_02_S1 1 Rue de la Division Gen Leclerc 871060 6796233 Rue du Clos 870623 6796482 2023_02_52-03 Grand Est Haute-Marne 2022_LOT4_ZN_52_01 Ormoy les Sexfontaines BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Val Thierry

Article Annexe

. ― Fabrication d'appareils électriques autonomes. 31. 5 AA Fabrication de lampes électriques. 31. 6 AA Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules. 31. 6 CA Fabrication de matériel électromagnétique industriel.

Article Annexe

Fabrication d'appareils électriques autonomes 31. 4ZA 2,50 Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique 31. 4ZC 2,70 Fabrication de lampes électriques 31. 5AA 2,70 Fabrication de matériel d'éclairage 31. 5CA 2,50

LEGIARTI000042970199

ANNEXE 01 - AIN OYONNAX 1 02 - AISNE CHATEAU-THIERRY 1 TERGNIER-LA-FERE 1 04 - ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE MANOSQUE 1 05 - HAUTES ALPES BRIANCON 1 07 - ARDECHE AUBENAS 1 GUILHERAND-GRANGES 1 08 - ARDENNES SEDAN 1 09 - ARIEGE PAMIERS

Article Annexe II (suite)

Cauvet services/Cauvet Intérim, cours Joseph-Thierry, Marseille, extension Plein Sud, avenue de la Pétanque, 13600 La Ciotat, et RN 8, quartier de la Malle, 13330 Bouc-Bel-Air : de 1967 à 1977.