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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre section 2
6032d1fb9dafff46e23a2b1a
21 novembre 2017
AUSTRALIE Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 17615 Représentant : Me Rozenn LOPIN
4e chambre
6033a934735d815d4e2dec5d
2 mai 2017
VANHESSCHE Ayant son siège [Adresse 38] [Adresse 39] [Adresse 40] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Véronique BUQUET-ROUSSEL
Chambre commerciale 3-2
6979a96dcdc6046d47f149f1
27 janvier 2026
cour : Jugement rendu le 30 Octobre 2024 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2023F00490 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique
19e chambre
63b677b5a853827c9026d2fa
4 janvier 2023
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F19/00032 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Ivan HECHT la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE
Ch civ. 1-4 construction
69f97a0bcdc6046d47a112e4
4 mai 2026
déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Mai 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2020F01004 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Véronique
6e chambre
64ba21ed354f98d9699d5011
20 juillet 2023
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 20/00243 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Carine KALFON Me Véronique
Chambre commerciale 3-1
660f951aa40f8b0008cb79a3
4 avril 2024
Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2020F00127 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Stéphanie TERIITEHAU Me Véronique
13e chambre
603716895420beb0cbe59444
11 juin 2015
le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2009F01953 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11.06.2015 à : Me Claire RICARD, Me Véronique
Chambre des Référés
65a58b27919da7c4f179a0fe
11 janvier 2024
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ès-qualité de la Société TAQUET CLOISON, ès-qualité d’assureur de la Société JFE CONCEPT, Représentée par Maître Véronique
663924a4d94801f110a59e8c
2 mai 2024
mutuelles, inscrite au R.C.S PARIS sous le n° 775 684 764, dont le siège social est [Adresse 26], prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Véronique
Chambre civile 1-1
6628a181b2cb67000826a6c7
23 avril 2024
MATÉRIEL agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social N° SIRET : 310 880 315 [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Véronique
12e chambre
651fa5c9c601f08318991a00
5 octobre 2023
cour : Jugement rendu le 06 Janvier 2022 par le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 20/00662 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Véronique
11e chambre
5fd9cbeeb244c20532a095ea
21 novembre 2019
: Monsieur [Z] [A] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Céline COTZA de la SELARL LPS AVOCATS ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0392 - Représentant : Me Véronique
Cour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93229
10 mars 2016
de nationalité finlandaise ... 75116 PARIS Représenté par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 462- No du dossier 6415 assisté
65b0172bb98137c174795cfa
16 janvier 2024
332 789 296, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège; Assureur Decennel Cmi - Assureur Do mo représentée par Me Véronique
615e0e60c25a97f0381f55b6
13 octobre 2014
PARIS Ayant son siège [Adresse 1] [Localité 1] elle-même prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représenté par Maître Véronique BUQUET-ROUSSEL de
16e chambre
63b7cddd6b63637c907b7ddb
5 janvier 2023
BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de
1re chambre 1re section
5fdbcf557de6ffae6335f5aa
25 janvier 2019
2017 cassant et annulant l'arrêt rendu par la cour d'appel de PARIS (pôle 5 - chambre 6) le 24 juin 2016 **************** SA LA BANQUE POSTALE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Véronique
643a4312d83dbd04f5fb2c11
13 avril 2023
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Juin 2021 par le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 20/02944 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique
Chambre civile 1-3
6867612ac173dff6a79337c6
3 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 11] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 20/01454 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Anne-laure
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