Michel, Alexandre E..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 2°) de Mme Francine Y..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3°) de M. Michel Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°) de M.

Alexandre A..., Me B... et surtout M. Patrick C....

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [H] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Vincent MARQUET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [G] [K] exerçant sous l’enseigne LE COMPTOIR

Pedro Alexandre Goncalves Ferrão Caboz Santana, est un ressortissant portugais, né en 1968 et résidant à Sintra. Il est représenté devant la Cour par M e   J. Caboz Santana, avocat à Lisbonne.

Nous, Marianne FEBVRE, magistrate chargée de la mise en état, assistée de Flavie DRILHON, greffier, Vu l'instance opposant : SAS CIR (COMPAGNIE IMMOBILIERE DE RESTAURATION) Représentant : Me Alexandra

Vincent Daumas, M. Didier Ribes, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M.

Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat ; M. Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire et Mme Alexandra Bratos, maître des requêtes-rapporteure.

MIRIUȚĂ against Romania (see appended table)   The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 7   June   2018 as a Committee composed of:   Vincent A.

Alexandre Lallet, Mme Isabelle Lemesle, M. Nicolas Polge, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure et conseiller d'Etat. Rendu le 9 décembre 2022.

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2025, le centre hospitalier du Cateau-Cambrésis, représenté par Me Pierre-Alexandre Vicente, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge

B A, représenté par Me Pierre-Alexandre Vicente, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler la décision du directeur du conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) en date

03 Juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/03977 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7G4 Grosse délivrée à la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER expédition délivrée à Me Vincent

En présence de : Monsieur Alexandre KLING, substitut représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 16/01/2026.

INTIMÉS Monsieur [E] [H] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 10] Madame [C] [D] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 6] représentés par Me Alexandre

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Vincent, Ohl, avocat de la commune de Trigny, et à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.A...,

Montpellier (Hérault), ..., pris en la personne de son syndic en exercice, 2°/ de la société à responsabilité limitée Information immobilière, dont le siège social est à Montpellier (Hérault), 1, place Alexandre

la SARL GABELLI 5 rue Campanari 20200 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de la SELARL GASTAUD LELLOUCHE HANOUNE, avocats au barreau de NICE, substituée par Me Vincent

de la SELARL ALEXANDRE - BRESDIN - CHARBONNIER, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT CINQ OCTOBRE DEUX MILLE DIX HUIT, après prorogation

Elle niait avoir évoqué en août 1998 avec le père de Vincent la séropositivité ancienne de sa fille.