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20 264 résultats pour « Virginie Julienne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

67874f32d61a5c2f4aa366ea

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

VIRGINIE, S.C.I. VALDT, S.C.I.

Source officielle

Page 11 sur 1014

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201177

Cassation

17 juin 2010

17 juin 2010

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu qu'est impliqué, au sens de ce texte, tout

Source officielle
CA

5ème Chambre

67ee176f51255e24994fc3f9

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Le 4 juillet 2017, [R] [X] a subi une intervention chirurgicale sous anesthésie générale au centre hospitalier [15].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85167

Appel

27 octobre 2000

27 octobre 2000

* Statuant sur l'appel formé par la société VIRGIN CHEMICALS Ltd. d'une ordonnance de référé rendue le 6 juillet 2000 par le Président du Tribunal de Commerce de PARIS, lequel, après s'être déclaré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd8516f

Appel

27 octobre 2000

27 octobre 2000

* Statuant sur l'appel formé par la société VIRGIN CHEMICALS Ltd. d'une ordonnance de référé rendue le 6 juillet 2000 par le Président du Tribunal de Commerce de PARIS, lequel, après s'être déclaré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c869bd3db21cbdd85395

Appel

1 décembre 2000

1 décembre 2000

* Statuant sur l'appel formé par la société VIRGIN CHEMICALS Ltd. d'une ordonnance de référé rendue le 6 juillet 2000 par le Président du Tribunal de Commerce de PARIS, lequel, après s'être déclaré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c877bd3db21cbdd8559e

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

Virginie. Jugement du C.P.H. ANGERS du 28 Juin 1999. ARRÊT RENDU LE 01 Mars 2001 APPELANTE : S.A.R.L. LES GABARES ...

Source officielle
CA

5ème Chambre

680875c8dfde5caae99bd084

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8de9a

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

MARIOL, avoués à la Cour assistées de Maître Virginie LAMBERT, avocat au barreau de PAU INTIMEES : Mademoiselle Virginie Z...

Source officielle
CA

5ème Chambre

6364bbf8e405357f749eac7b

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

La CPAM d'Ille et Vilaine a été appelée à la cause.

Source officielle
CC

civ3

613721c6cd580146773f7245

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Virgili Z..., demeurant ... (14e), 48/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300105

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

: 1°/ à la société Chamrousse investissement, société en nom collectif, dont le siège est [...]                                     , 2°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel d'Ile-et-Vilaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4b2

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 24 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Virginie X... divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7f4

Appel

17 février 2011

17 février 2011

, avoués à la Cour assisté de Me Bertrand WATTEZ, avocat au barreau de HAZEBROUCK INTIMÉE Madame Virginie Annie Angèle A...épouse X...

Source officielle
CA

2e chambre sociale

627ca8104781dc057dee7a4c

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Jean-Pierre MASIA, Président, et par Mme Marie-Lydia VIGINIER, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e2

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

Y... par Virginie X... épouse Y... notifié le 15 juillet 2014 (et du jugement RG 00584 du Tribunal de grande instance de Brive qui a prononcé l'adoption plénière de Nell Victoire Y... par Virginie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e4

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

Y... par Virginie X... épouse Y... notifié le 15 juillet 2015 (et du jugement RG 00584 du Tribunal de grande instance de Brive qui a prononcé l'adoption plénière de A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100865

Cassation

6 octobre 2010

6 octobre 2010

X... et Mme Y... ont contracté mariage le 8 mars 2000 sans contrat préalable ; que deux enfants sont issus de cette union, Marie née le 20 juillet 1998 et Florine née le 16 octobre 2003 ; qu'un jugement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01178

Cassation

1 juillet 2015

1 juillet 2015

X..., m'a demandé de faire une lettre contre elle (¿) Il m'a confirmé qu'il voulait faire licencier Virginie et qu'il montait un dossier contre Virginie X....

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73676cdc6046d479a72b1

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

jusqu'au 16 juillet 2021.

Source officielle