venant aux droits de la SA POIRAY France, représentée par Me [D] [W], avocat au barreau de PARIS, a été omise en page 1 ; qu'en page 1 de l'arrêt a également été omise la précision que Me Virginie

SCP LONGIN/MARIOL, avocat au barreau de PAU et pour avocat plaidant Me Nicolas VILLATTE, avocat au barreau de NANTES Suite à un jugement rendu par le tribunal judiciaire de BAYONNE, en date du 09 Juin

L04, agissant en vertu de l'article L. 122-1 du code de la sécurité sociale, poursuites et diligences de son Directeur domicilié es qualité au siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Virginie

née le 7 février 1953 à ANGLET (64600) de nationalité Française ... 64600 ANGLET représentée par la SCP DE GINESTET/ DUALE/ LIGNEY, avoués à la Cour assistée de Maître Virginie JULLIEN, avocat au

naissance 2] 1950 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Gérant demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Conny KNEPPER de la SELARL CMC AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et par Me Virginie

Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 04 Juillet

64) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Madame [O] [C] née le 02 Septembre 1948 à [Localité 1] (64) de nationalité française [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Virginie

dans l'affaire opposant : APPELANTS - INTIMÉS: Madame [H]-[J] [S] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Virginie

DE BOURGES 2ème CHAMBRE ARRET Prononcé publiquement le JEUDI 18 JANVIER 2001, par la 2ème Chambre des Appels Correctionnels, Sur appel d'un jugement du TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAUROUX du 26 JUIN

Rémy V, Mme Virginie U, M. Julien T et au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.

Virginie, 1 - contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 juillet 1994, qui, dans l'information suivie notamment contre elle des chefs de complicité d'abus de

Stéphane Y..., 2 / de Mlle Sandra Y..., 3 / de Mme Virginie Y..., épouse X..., demeurant tous trois ..., 4 / de la société Sic international corporation, dont le siège est ..., défendeurs

Frouin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de l'association Ille-et-Vilaine développement, les conclusions de M.

Virginie, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en date du 24 janvier 2007, qui, pour non-représentation d'enfant, l' a condamnée à six mois d'emprisonnement avec sursis

Le 12 juin 2020, la société et son dirigeant ont assigné le réalisateur devant le tribunal judiciaire de Paris en exequatur du jugement américain du 14 juillet 1999 et de l'ordonnance américaine du 11

Par arrêté du 17 février 2026 le Préfet d'Ille et Vilaine a placé Monsieur [Q] en rétention dans des locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire.

demeurant 15, Lotissement Le Grand Vallat, 13710 Fuveau, agissant à titre personnel et en qualité d'administratrice des biens et de la personne de ses enfants : - Eric né le 21 mars 1977 à Marseille, - Virginie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Virginie X..., épouse Y..., demeurant à Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales