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1 303 résultats pour « Xavier ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721bacd580146773f699a

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

François, Xavier, demeurant ... (14ème), 3°/ de M. D... Joachim, demeurant à Orto (Corse du Sud), 4°/ de Mlle X... Andrée, demeurant à Orto (Corse du Sud), 5°/ de M. B...

Source officielle

Page 11 sur 66

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CC

civ3

6137268acd58014677426604

Cassation

5 juin 2002

5 juin 2002

André X..., 2 / de Mme Chantal Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

civ3

61372660cd5801467742512d

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

André X..., demeurant Le Moulin Fort, Les Trois Sautets, 13100 Aix-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit

Source officielle
CC

civ1

6137227fcd580146773fdb36

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

André X..., demeurant Punaauia P.K, 14 Côté Montagne (Polynésie-Française), en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1993 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613721e2cd580146773f86ec

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

(Sarthe), 3°/ de Mme Andrée X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137227ccd580146773fd8ec

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

Paul, André, Daniel Z..., demeurant tous deux ... (16e), 3 / Mme X..., Germaine Cavard, épouse Z..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1993 par la cour d'appel de Paris

Source officielle
CC

civ2

61372345cd5801467740797e

Cassation

3 juin 1999

3 juin 1999

André Y...,, 2 / Mme Anne-Marie A..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1997 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit

Source officielle
CC

civ1

613722e0cd58014677402a5b

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1994 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de Mme Roberte Y..., demeurant Cité Aurore, bâtiment 37, 20600 Bastia,

Source officielle
CC

civ3

613722b3cd580146774004cb

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

André Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Germaine Z..., épouse Verger, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

civ3

613722b4cd580146774005ae

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

André Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ2

613722fecd58014677404212

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

André Z..., 5°/ Mme Christine X..., 6°/ M. Xavier B..., tous domiciliés chez M.

Source officielle
CC

civ3

6137234ecd580146774080db

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

André Y..., 2 / Mme Marina Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section B), au profit de M

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0d8ac25a97f0381f4dce

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 SEPTEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e355

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Xavier X...

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

68e74520b214cd5a53bde52a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SCHONTZ, SELARL GALY & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT : André BEAUCLAIR président de chambre faisant fonction de conseiller de la mise en état

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007964449

Admin. suprême

18 mai 1998

18 mai 1998

André X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ3

613720f3cd580146773efc02

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

H..., demeurant à Ajaccio (Corse), 19, cours Napoléon, 5°) Madame Andrée H... épouse G..., demeurant à Deauville (Calvados), Tourjeville, la "Musardière" chemin de la Croix Gentil, défendeurs à la

Source officielle
CC

soc

61372327cd5801467740616b

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

André E..., demeurant ..., 11 / de M. Jean-Pierre D..., demeurant Paese Nuovo, bâtiment G 2, Lupino, 20600 Bastia, 12 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137265bcd58014677424f16

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

André J..., demeurant ... (Gironde), 18°) de Mme D..., épouse Y... J..., demeurant ... (Gironde), 19°) de M. Claude M..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613722a3cd580146773ff7c4

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

André X..., demeurant ..., 2°/ la société civile professionnelle (SCP) Z... et A..., représentée par Me Geneviève Leblanc et Me A..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers et de liquidateur

Source officielle