Yana Dimitrova YANKOVA 1976 3. Mariam Mohamed Nabil MARZOUKI 2010    

NEGOCIM [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Yulia YAMOVA substituant Me Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 Et après

B, représenté par Me Yamaova, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 février 2024 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juin 2023, Mme A B, représentée par Me Yamavo, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-

    On 9 December 2003 the applicants lodged an appeal against the Yalova Civil Court’s decision with the Court of Cassation.

Subsequently, he was placed under administrative detention in the Yalova police headquarters. 16.

Yankova, avocate à Sofia. A.     Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.

xa0; Les requérants dans la seconde affaire sont six ressortissants russes   : Zoulpa Akhmatova, née en 1939, Abaz Debizov, né en 1932 (aujourd’hui décédé), Taous Serbieva, née en 1932, Saret Yasadova

Il ressort du procès-verbal de synthèse que monsieur [F] conduisait une motocyclette Yamaha Tenere sur l'[Adresse 7] à [Localité 9], roulant en direction de [Localité 11] ; qu'il effectuait le dépassement

Özgür Aydın et M me Sultan Aydın, sont des ressortissants turcs, nés respectivement en 1969 et 1966 et résidant à Yalova.

Christian Z... s'est déporté sur sa gauche pour doubler un véhicule à l'arrêt sur la partie droite de la chaussée puis s'est rabattu sur sa droite pour reprendre sa voie de circulation et a heurté une moto Yamaha

[D] [F] un contrat de prêt accessoire à la vente d'un véhicule MOTOS-CYCLOS type 1000-YZF-R1 1000 ABS 2016 de marque YAMAHA numéro de série JYARN321000004391 immatriculé ED 832 WL de 15.600 euros au taux

B... 23 mars 2002, vers 17 heures, Monsieur Hervé X..., qui circulait au guidon de sa motocyclette YAMAHA sur le CD 555, quartier les Fanges à ALLEX (Drôme) en direction de GRANE a été victime d'un accident

désiste de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Ancra ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, propriétaire d'une motocyclette Yamaha

septembre 2008, alors que le dernier de ces véhicules avait été ramené au vendeur qui avait remboursé la somme de 4 500 ¿, un prêt de 9 000 ¿ qui a servi à l'acquisition de deux nouvelles motos, une YAMAHA

[D] [R] a acquis en juillet 2017 une moto de modèle YAMAHA FZS FAZER 1000 cm3.

Pierre X... a été victime, le 26 novembre 2000 à SAINT-MARTIN-DE-CRAU (Bouches-du-Rhône), d'un accident alors qu'il circulait sur sa motocyclette Yamaha, heurtant un troupeau de moutons appartenant à M

Türkiye 22/05/2018 Sedrettin CANTAV 1972 Yalova Turkish Yüksel GENÇ  

[C] [V], propriétaire d'une moto de marque Yamaha modèle FZ8 qu'il a assuré auprès de la compagnie d'assurance AMF assurances, a été victime, le 29 novembre 2018, du vol de sa moto pour lequel il a déposé

trente jours à compter de la signification de la présente décision le matériel suivant : '   1 console QL5 selon procès-verbal de réception signé le 19 juin 2014 par la société On Live et la société Yamaha