REVISIONS Hormis les cas où les séquelles présentent d'emblée un caractère définitif, l'état de la victime est susceptible de subir, en aggravation ou en amélioration, une évolution spontanée ou du fait du résultat du traitement soit médical, soit chirurgical

Article 27

—

Nombre de points Suivi des pathologies chroniques Améliorer la surveillance par imagerie des patients opérés d'un cancer colorectal Part des patients ayant eu, au moins une fois tous les 6 mois, un acte d'imagerie la première année post chirurgicale

Article Annexe (suite)

—

Ils s'accordent en premier lieu pour mettre en oeuvre, sans délai, les recommandations de la HAS du 29 mars 2006 déterminant une liste d'interventions chirurgicales pour lesquelles la rééducation du patient peut être prise en charge de façon préférentielle

Article Annexe XIII

—

HBQK002 Radiographie panoramique dentomaxillaire HBQK001 Radiographie pelvibuccale [occlusale] 07.02.02.03 Réimplantation de dent et autogreffe de germe HBED022 Autogreffe d'un germe ou d'une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

glotte, et de la sous-glotte, du vestibule laryngé dans l'inspiration maximum et dans la phonation, enfin du degré des troubles fonctionnels paralytiques ou des lésions cicatricielles, celles-ci pouvant aller de la simple palmure améliorable chirurgicalement

Article Annexe 16

—

compte de l’indicateur Le suivi des pathologies chroniques Améliorer la surveillance par imagerie des patients opérés d’un cancer colorectal Nombre de patients ayant eu, au moins 1 fois tous les 6 mois, un acte d’imagerie la première année post chirurgicale

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Troubles de l'humeur persistants Dans les cas de lésions orthopédiques et somatiques multiples dont l'évolution est longue et compliquée (brûlures étendues avec soins prolongés, lésions orthopédiques avec interventions chirurgicales itératives, ostéite

Article Annexe 12

—

maternels pour disproportion, sans précision O34.0 Soins maternels pour malformation congénitale de l'utérus O34.1 Soins maternels pour tumeur du corps de l'utérus O34.2 Soins maternels pour cicatrice utérine due à une intervention chirurgicale

LEGIARTI000038746067

—

En cas de maladie, d'intervention chirurgicale ou d'accident entraînant une incapacité de travail de trente jours au moins ou en cas d'accident aérien causé par une déﬁcience physique ou mentale, même si celui-ci n'a entraîné aucune incapacité de travail

Article 6

—

est prise en charge dans le cadre d'un don d'ovocyte (Z52. 804 Don d'ovocytes) ; -le GHS 4982 dans les autres cas ; 22° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions chirurgicales

LEGIARTI000034479788

—

Article Annexe IV

—

information adaptée à sa situation sur l'absence d'alternative thérapeutique, les risques courus, les contraintes et le bénéfice susceptible d'être apporté par le médicament ; Lorsque des dispositifs médicaux utilisés dans le cadre d'interventions chirurgicales

LEGIARTI000025084897

—

d'appareils enregistrement et de reproduction du son et de l'image 32.3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie 33.1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical

LEGIARTI000039331435

—

Surveillance des pathologies médico-chirurgicales associées à la grossesse ; - Participer à la prise en charge des urgences médicales rencontrées en obstétrique : . Arrêt cardio-respiratoire maternel, . États de choc, . Embolie amniotique, .

Article Annexe

—

Son consentement ou son avis est nécessaire pour l'accomplissement de certains actes médicaux (par exemple, recherche biomédicale sur la personne sous tutelle, utilisation d'organes prélevés à l'occasion d'une intervention chirurgicale, stérilisation

Article Avenant n° 3

—

La HAS a déterminé une liste d'interventions chirurgicales et orthopédiques dont la rééducation, quand elle est requise, ne nécessite pas un recours de manière générale à une hospitalisation.

LEGIARTI000051513171

—

La médecine fœtale s'entend des pratiques médicales, notamment cliniques, biologiques et d'imagerie, ayant pour but le diagnostic et l'évaluation pronostique ainsi que, le cas échéant, le traitement, y compris chirurgical, d'une affection d'une particulière

LEGIARTI000023420454

—

d'appareils de téléphonie. 32.3 ZB Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 33.1 AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33.1 BA Fabrication de matériel médico-chirurgical

LEGIARTI000023420422

—

de l'image. 32.3ZA 1,40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 32.3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33.1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical

Article Annexe

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32.40Z-Z Fabrication de jeux et jouets. 32.50A-A Fabrication de prothèses dentaires. 32.50A-B Fabrication de prothèses et orthèses podales. 32.50A-C Fabrication de prothèses et orthèses diverses. 32.50A-D Fabrication d'équipements médico-chirurgicaux

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