Codes de loi français

Article Annexe Ib

. - Cuir, fourrure. - Cône ou capeline de feutre. - Matériaux de soutien (toile double, toile gommée, tulle grec, singalette ...). - Formes (bois, aluminium), galerie, marotte ... - Matériels. - Documents techniques de fabrication. - Contraintes de délais

Article Annexe Ia

Il évolue dans les secteurs de l'agroalimentaire, la pharmacie, la cosmétologie, la transformation des pâtes papiers et cartons, l'électronique, la production et transformation des métaux, la sidérurgie, l'automobile, l'industrie textile, cuirs et peaux

Article Annexe

Ambérieux. 69009 Anse. 69010 L'Arbresle. 69013 Arnas. 69019 Belleville. 69021 Bessenay. 69022 Bibost. 69023 Blacé. 69028 Brindas. 69029 Bron. 69032 Bully. 69033 Cailloux-sur-Fontaines. 69034 Caluire-et-Cuire

Article ANNEXE 2

radios à audience locale, éditions de chaînes de télévision à audience locale 87 Correspondants locaux de presse 88 Fabrication de skis, fixations et bâtons pour skis, chaussures de ski 89 Réparation de chaussures et d'articles en cuir

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Perte des cheveux, cicatrices du cuir chevelu (voir chapitre "Téguments").

Article IV

60 Représentants (en ce qui concerne le personnel qu'ils emploient). 51. 1TE 1, 60 Centrales d'achat non alimentaires et intermédiaires du commerce. 51. 1TI 1, 30 Commerce de gros de l'habillement, textiles, mercerie, chaussure et cuirs

Article Annexe 12

puerpéralité O99.5 Maladies de l'appareil respiratoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.6 Maladies de l'appareil digestif compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O99.7 Maladies de la peau

Article Annexe

29. 2 JC Fabrication d'appareils de pesage ou de bascules et ponts-bascules. 29. 4 AB Fabrication de machines-outils à métaux ou de machines pour l'essai des métaux. 29. 5 GF Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir

Article 125

installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent situées dans les eaux intérieures ou dans la mer territoriale Comité national des pêches maritimes et des élevages marins 4 402 832 Taxe pour le développement des industries du cuir

Article Annexe IV

d’hygiène et prévenir les risques professionnels C2.3 Effectuer les opérations techniques de transformation des poissons, coquillages, crustacés et mollusques C2.4 Mettre en œuvre des techniques et préparations culinaires : sauter, pocher, griller, cuire

Article Annexe II

Irritantes pour la peau et affectées du symbole "Xi", de l'indication de danger "irritant" et de la phrase de risque R 38 : 5.3.1.

Article Annexe I

synthétique X L'emploi des matières plastiques et matériaux composites en horlogerie X Utilisation des colles et résines X Nature et caractéristiques des pierres d'horlogerie X Identification des cuirs

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

ARTICULAIRES Articulation carpo-métacarpienne : L'atteinte de l'articulation trapézo-métacarpienne du pouce est la plupart du temps consécutive à la fois à des lésions combinées des articulations, des muscles du premier espace inter-osseux et de la peau

Article II

canne associée ou non à la culture de canne à sucre. 15. 8HB 2, 90 Fabrication de confiserie, chocolaterie. 15. 8KA 2, 80 Semoulerie, fabrication de pâtes alimentaires, de couscous. 15. 8MA 3, 00 Fabrication de pâtes farcies à cuire

Article 221-II-2/19

Les vêtements protecteurs doivent recouvrir toute la peau de façon que toutes les parties du corps soient protégées, qui doivent être choisis en fonction des risques présentés par les produits chimiques transportés et compte tenu des normes élaborées

LEGIARTI000025084897

des minerais et des matériaux 29.5CE 2,80 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir

Article I

pour les mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 29. 5CE 2, 40 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29. 5EB 2, 50 Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir

Article Annexe

066013 Chef de poste de la trésorerie principale de Perpignan. 068120 Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Louis. 069002 Chef de poste de la trésorerie principale de Caluire-et-Cuire

Article 2

Le confinement assuré par les bâtiments La cuve du réacteur est placée dans une enceinte de confinement comprenant : - une paroi interne en béton précontraint revêtue sur sa face intérieure d'une peau d'étanchéité ; - un espace annulaire maintenu à une