. - Evacuation des sous-produits générés lors du désossage de la colonne vertébrale Ces sous-produits sont collectés par une société participant à l'élimination des matières de catégorie 1.

Article Annexe IV

—

Interphones 81 Consignes pour le public 82 Zones dangereuses, interdictions diverses (libellés, pictogrammes) 83 9 Protection contre l'incendie : Bâches et couverture 91 Extincteurs 92 Consignes, sécurité du public, évacuation

Article Annexe 5

—

La largeur des passages d'accès aux portes, visées au paragraphe 1.1.2.1., doit permettre la manoeuvre des fauteuils roulants en vue de leur évacuation.

Article 223 a-II-1/17

—

Dans les deux cas, on peut se dispenser de vannes lorsque les tuyaux utilisés ont la même épaisseur que le bordage dans les évacuations directes des toilettes et des éviers et des évacuations au sol des lavabos etc.. pourvus de hublots ou d'une autre

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

Affichage du danger potentiel Enlèvement des produits/déchets dangereux Mise à l'abri des produits/déchets dangereux Enlèvement de transformateurs contenant du PCB Evacuation des sources radioactives Comblement de vides Autres/préciser : 7.

Article 223 a-II-1/28

—

Le système d'assèchement des ponts rouliers et des ponts pour voitures doit être pourvu d'une capacité suffisante pour que les dalots, les sabords de décharge etc. à tribord et à bâbord puissent évacuer le volume d'eau provenant des pompes d'arrosage

Article Annexe I

—

Les déchets sont évacués après chaque opération ou campagne de destruction. 7.4.

Article Annexe I a

—

de marche ; - La manutention est effectuée en toute sécurité ; - Les performances sont vérifiées ; - Les anomalies constatées sont signalées ; - Les consignes de sécurités sont respectées ; - La zone de travail est nettoyée et les déchets sont évacués

Article Annexe I

—

Gérer le poste de travail C10-1 Préparer les matériels, les matériaux et produits nécessaires C10-2 Remettre en état le poste de travail pendant et après l'activité C11 - Gérer les déchets C11-1 Identifier et trier les différents déchets C11-2 Evacuer

Article 83

—

Quantité de produits ou déchets dangereux évacués : Principales dispositions de limitation ou d'interdiction des accès mises en œuvre : Dispositions prises pour supprimer les risques d'incendie et d'explosion : En cas de mise en place d'une surveillance

Article EL 7

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Les gaz de combustion doivent être évacués directement sur l'extérieur par des conduits qui doivent être réalisés en matériaux incombustibles, être étanches et placés dans une gaine de degré coupe-feu égal au degré de stabilité au feu du bâtiment.

Article Annexe II

—

Préparation du réservoir étalon Après avoir évacué le contenu du réservoir étalon, un ravitaillement partiel est effectué à environ 10 % du volume du réservoir.

Article Annexe I

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notamment les eaux pluviales et les eaux de vidange de piscines, n'y sont pas dirigées X X 4 - Bon fonctionnement de l'installation Vérifier le bon écoulement des eaux usées collectées jusqu'au dispositif d'épuration et jusqu'à leur évacuation

LEGIARTI000033006328

—

Issues de secours Au moins deux issues de secours, éloignées et installées de manière à intervenir et évacuer quel que soit l'emplacement du sinistre, sont prévues sur l'hélistation. 2.5.

Article CH 6

—

égale à 30 kW, le local doit satisfaire aux conditions de ventilation suivantes : - comporter une amenée d'air directe ou indirecte, permettant de fournir aux appareils la quantité d'air nécessaire à leur fonctionnement normal ; - comporter une évacuation

Article Annexe 2

—

Le débit q de la bouche sinistrée est déterminé par un laboratoire agréé ; il est mesuré à 20 °C après que la dite bouche ait évacué de l'air à 800 °C pendant une demi-heure.

Article R1322-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75

Code de la santé publique

douces, mentionnées aux articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement ; c) Eaux des puits et des forages à usage domestique, mentionnées à l'article L. 2224-9 du code général des collectivités territoriales ; 7° ‘ ‘ Eaux grises'': les eaux évacuées

Article 4

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L'étanchéité des conteneurs chargés d'assemblages irradiés devra être vérifiée après chargement ainsi qu'à l'issue de la phase de stockage temporaire avant évacuation.

Article Annexe

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Evacuation d'aéronef en détresse : 3.2.1. Evacuation du bord : procédures recommandées suivant le type d'avion, des issues, du parachute utilisé et de la hauteur. Evacuation à partir de positions inhabituelles de l'avion.

Article 221-II-1/17

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Des sabords de décharge, des rambardes à filières et des dalots doivent être installés pour évacuer rapidement l'eau des ponts exposés par tous les temps. 5.

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