viol commis sur une victime âgée de moins de 15 ans par personne ayant autorité sur elle ; "aux motifs qu'il apparaît des éléments susénoncés que les relations sexuelles en cause ont eu lieu à l'initiative

Mme Z... une ouverture de crédit inscrite à un compte intitulé "crédit en réserve", compte destiné à alimenter, aux termes du contrat, "le compte ordinaire du client" par des virements "à la seule initiative

l'absence notamment d'une prise en charge par l'AFDAS ; qu'elle n'a pas avisé le Théâtre Montparnasse de sa situation exacte et n'a pas rempli ses obligations à son égard ; que Mlle X... a pris l'initiative

Y..., pépiniériste, du 27 mars au 30 juin 1995 dans le cadre d'un contrat saisonnier à durée déterminée, à compter du 1er août 1995 dans le cadre d'un contrat initiative-emploi d'une durée de 24 mois,

2 / que pour être élu dans la catégorie du personnel de maîtrise ou des cadres, le salarié doit occuper effectivement un emploi comportant l'exercice de fonctions dotées d'un important pouvoir d'initiative

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué, statuant après un arrêt ayant prononcé, à l'initiative

X... ait reçu d'autres instructions que celles ayant consisté à introduire l'action en référé et qu'au moment où cette initiative a été prise, il ne disposait pas d'un délai suffisant pour se pénétrer

à chacun des bailleurs, alors, selon le moyen, "1 ) qu'en l'état d'une décision judiciaire ayant prorogé rétroactivement un contrat de location-gérance qui sera ultérieurement résilié à la suite d'initiatives

droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble des droits de la défense ; " en ce que Thomas X..., détenu à la maison d'arrêt d'Arles, n'a pas reçu de notification faite à sa personne à l'initiative

X... fait encore grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes tendant à voir dire que la rupture de son contrat de travail s'analysait en une mise à la retraite à l'initiative de l'employeur prononcée

de Bon-Encontre fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit la juridiction judiciaire incompétente en ce qui concerne le litige relatif à la prise en charge des travaux de stabilisation réalisés à l'initiative

arrêt du 4 juin 1997, que la durée de la détention, qui excéderait selon lui le délai raisonnable, réside non seulement dans la multiplicité des faits, objets de la poursuite, mais surtout dans ses initiatives

médical de reprise par le médecin du travail après une absence d'au moins trente jours pour cause d'accident du travail, de maladie ou d'accident non professionnel ; que la visite de reprise, dont l'initiative

existence légale en violation des textes susvisés ; "alors que Francis X... faisait valoir dans ses écritures d'appel que la dénonciation calomnieuse est spontanée lorsque l'intéressé a pris une initiative

Carpaye I..., appelé en intervention forcée; que l'affaire, radiée du rôle en application de l'article 915, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile, a été rétablie sur l'initiative de l'avocat des

imputable ; qu'en l'espèce la société Aldi Marché faisait valoir dans ses conclusions que la modification litigieuse était intervenue le 5 décembre 1995 dans le cadre d'un changement de secteur à l'initiative

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Tessi SA et de ses filiales par la société Dentressangle Initiatives

secrétariat le 6 janvier 2009, à la suite du refus opposé par le directeur général de la Caisse des dépôts et consignations à sa demande de communication des comptes de l'association Scientipôle Initiative