De tels constats sont suffisamment circonstanciés et précis pour démontrer les fautes d'insubordination, d'indispline, de violence verbale et d'intempérance reprochées à M.

Les faits reprochés à Monsieur [K] [P] caractérisent donc bien une cause réelle et sérieuse de licenciement constitutive de faute grave en raison de l'intempérance démesurée des propos, excédant largement

En ce qui concerne le grief d'intempérance alcoolique, il ne résulte que des témoignages de Mme X... mère du mari et de son frère ; les autres témoins n'ont rien constaté à cet égard ; il est au surplus

Par ailleurs, les dispositions de l'article 488 du code civil ne peuvent valoir cause de nullité des actes pour notamment prodigalité, intempérance ou oisiveté mais ne concernent que les cas d'ouverture

aucun moment sa fille aînée Elodie et se contente d'admettre que « c'est Benjamin qui décide » s'agissant de sa résidence habituelle ; - L'épouse de Monsieur Stéphane A...confirme les suspicions d'intempérance

X... à la peine d'un an d'emprisonnement dont six mois avec sursis et mise à l'épreuve, l'arrêt retient, notamment, que l'intéressé, divorcé et retraité, est intempérant, que son casier judiciaire fait

the contempt had taken place and judges’ use of emphatic language when convicting him: violation Article 10 Article 10-1 Freedom of expression Defence counsel found in contempt of court following intemperate

[J] (article R.416-7 du code de la route), cette négligence pouvant être mise en relation avec l'intempérance de ce dernier.

[S], ils ne sont à l'évidence pas sans lien avec une intempérance alcoolique déplorée par plusieurs témoins.

I..., confronté à des problèmes récurrents d'intempérance, peut adopter des comportements inadaptés ou contraires à ce que l'on est en droit d'attendre d'un parent ou à tout le moins d'un adulte responsable

Toutefois, il ne ressort pas des pièces du dossier et il n'est pas soutenu que la supérieure hiérarchique du requérant aurait publiquement exprimé son opinion sur l'origine de l'intempérance de M.

reprochées, qu'il n'a jamais été condamné par des juridictions répressives pour les prétendues brutalités qu'il aurait commises sur la personne de son épouse, qu'il dénie avec force avoir fait preuve d'intempérance

D était sujet à une certaine intempérance à l'alcool, rendant alors son comportement agressif, impulsif et violent, ont estimé que l'intéressé ne présentait pas les garanties indispensables pour la détention

En l'espèce, les éléments versés aux débats par chacune des parties sont radicalement contraires ; Les proches (parents, amis) de Maryline X... décrivent Vianey Z... comme un individu intempérant et

Au soutien de leur appel visant à voir déclarer nul le testament du 22 septembre 1999, les consorts X... font valoir : -que leur soeur défunte était intempérante à la boisson et qu'elle était suivie depuis

courts had analysed in detail the events complained of, and had concluded that, on account of their seriousness and tone, the drawing and articles amounted to personal attacks that were offensive, intemperate

de ces éléments, alors que la consommation importante d’alcool de madame [I] en dehors des périodes d’hospitalisation et particulièrement à la date du testament litigieux est avérée, et que cette intempérance

son côté Monsieur TELLIER avait lui-même présenté une requête en divorce sur le fondement de l'article 242 du Code Civil, en reprochant à sa femme de rendre la vie commune impossible par suite de l'intempérance

de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; Attendu que, par ailleurs, Mme Y... n'établit pas l'existence du préjudice moral que lui auraient causé les allégations d'intempérance

Le préfet cite également les interpellations dont l’intéressé a fait l’objet en 2025 pour vol et menace de crime ou délit ainsi que son intempérance.