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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f18c
8 février 2012
8 février 2012
F..., collaborateur extérieur ont témoigné sur ces attitudes. Trois salariées, Mesdames G..., H... et E... ont relaté des scènes au cours desquelles M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01164_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
; - il démontre avoir demandé à acheter du matériel pour la sécurisation d'un local au Bourget alors qu'il n'était pas formé pour ce type de tâche ; - il n'a pas eu de difficultés avec les intervenants
Source officielle4ème chambre
DTA_2001649_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
sportifs, à exercer au sein d'un équipement sportif les missions de surveillance de la salubrité et de la propreté de l'équipement, de surveillance de la sécurité du bâtiment, de son état et des espaces extérieurs
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b27
15 janvier 2008
15 janvier 2008
n'ayant été que l'aboutissement d'un processus de signalement initié dans le cadre scolaire en présence de l'existence de signes objectifs de souffrance de la jeune Audrey Y..., constatés par des intervenants
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02558
5 décembre 2012
5 décembre 2012
. ; qu'ainsi, les différents intervenants extérieurs chargés de la mise en place du nouveau système informatique et de la formation entre juin et septembre 2003 (Pascale Y..., Christophe Z..., Richard
Source officielle2ème chambre
DTA_2400118_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Leur localisation doit être connue de tous les intervenants au titre de la surveillance médicale.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10205
26 février 2020
26 février 2020
aux débats); que pour rejeter la demande litigieuse, la Cour d'appel a reproduit les arguments de la société qui justifiait l'absence de tout droit à commissions du salarié par la participation d'intervenants
Source officielle2e chambre sociale
6440d7fbe704a005d1ed6fe2
19 avril 2023
19 avril 2023
Dernièrement j'ai eu l'occasion de l'entendre parler sur un ton très néfaste pour l'entreprise avec un intervenant extérieur lors de l'opération de remise en état d'une fuite d'eau. » Elle précise
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1676a1876057df5d4aa
18 mai 2022
18 mai 2022
sape du service de neurochirurgie infantile de la FOR, en remettant régulièrement en cause l'autorité de son chef de service, en montant une partie de l'équipe contre l'autre, en faisant venir des intervenants
Source officielleETRANGERS
66c6d4913aa9e47470f6ab96
21 août 2024
21 août 2024
L'absence de l'OFII ne fait pas obstacle à la possibilité dont dispose l'étranger d'entrer en contact avec d'autres intervenants extérieurs, et notamment des associations et des avocats, au moyen du téléphone
Source officielleChambre référés
66197e721b7735881a7c39f0
12 avril 2024
12 avril 2024
fait état de la gratuité des réparations qu’elle a effectuées sur le véhicule et notamment celles concernant la fuite d’huile ainsi que l’absence de proposition de réparation du véhicule par les intervenants
Source officielleChambre JCP
679089a4a212a19f662df6d2
21 janvier 2025
21 janvier 2025
particulière en droit de la consommation, ils n'ont pu envisager de se préoccuper d'une éventuelle action contre la banque que du jour où ils ont été alertés sur les irrégularités de la vente par un intervenant
Source officiellePôle 1 - Chambre 7
BCMc/DÉFENDEURS
68f71377cbf3d85a0c71ebd8
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Par ailleurs, même si le recours à la société Maleiva, intervenant extérieur, a été autorisé par le juge-commissaire, pour assurer l'envoi groupé et sécurisé des courriers recommandés dans le cadre des
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10046
5 février 2020
5 février 2020
manquements commis dans leurs fonctions de liquidateurs successifs des deux sociétés, consistant notamment dans : - le fait d'avoir engagé des dépenses non justifiées en s'attachant les services d'intervenants
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b062
19 décembre 2007
19 décembre 2007
en des termes peu flatteurs chaque fois que son nom était évoqué et fustigeait son ancien dirigeant tant en présence de ceux qui l'avaient côtoyé au sein des diverses entreprises qu'en présence d'intervenants
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b355
3 décembre 2007
3 décembre 2007
Elle produit également une attestation du président du conseil général de ce département selon lequel elle est en relation permanente avec des intervenants extérieurs avec lesquels elle correspond sous
Source officielle9e Chambre B
615e0e2dc25a97f0381f530d
28 novembre 2014
28 novembre 2014
Madame [T] et Monsieur [G], voisins de la résidence , indiquent n'avoir jamais vu Madame [P] assurer l'entretien de la propriété, que les époux [O] rapportent la preuve qu'ils avaient recours à des intervenants
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00050
15 janvier 2014
15 janvier 2014
mars le docteur Y... du GIMS confirmait son avis d'inaptitude tel que transcrit ci-dessus en ajoutant « la possibilité de proposer une médiation à Madame X... de préférence avec l'assistance d'un intervenant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02453
8 décembre 2009
8 décembre 2009
restaient donc en permanence accessibles par toute personne de l'entreprise ayant accès à son bureau, ce qui permet d'en déduire qu'en l'absence de Monsieur X... des salariés de l'entreprise ou des intervenants
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00437
8 avril 2021
8 avril 2021
qu'en l'espèce la prestation de travail est notamment la suivante : organisation et/ou animation de réunions pendant plusieurs mois avec les salariés de QWANT, les ex salariés de XILOPIX et des intervenants
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