conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... épouse Y..., entrée en qualité de directeur adjoint du laboratoire

B... le paiement de sa dette tandis que celui-ci a soutenu s'être libéré dans le cadre de la vente de son laboratoire d'analyse médicale à Mme Z..., fille de M.

Z... et Y... moyennant un préavis de six mois ; que l'arrêt infirmatif attaqué (Douai, 2 octobre 2000) a, sur leur demande et sur celle de la société civile professionnelle Laboratoire d'analyses médicales

contestent la décision du 4 août 2025 par laquelle la directrice générale de l’agence de biomédecine refuse le déplacement transfrontalier de leurs embryons et qu’ils ont été « surpris » lorsque le laboratoire

Conseil d'Etat : 1° d'annuler le jugement en date du 7 mai 1992 par lequel le tribunal administratif de Limoges a annulé sa décision du 5 mars 1990 rejetant la demande de Mme Agnès X..., directeur du laboratoire

d'analyses médicales, à payer chacune une amende de 2 500 francs pour infractions aux dispositions de l'arrêté du 30 novembre 1989 relatif à la nomenclature des actes de biologie médicale ; " aux motifs

punaises de lit et de vermine en quantité importante au sein des logements infestés suite au squat de 2013 et, d'autre part, aux conséquences de l'incendie du 21 mars 2020 au niveau des logements et du laboratoire

ENTRE Z..., DOCTEUR EN MEDECINE, DAME Z..., PHARMACIENNE, ET LALLEMAND, PHARMACIEN, TOUS TROIS ANCIENS MEMBRES, CHACUN POUR UN TIERS, D'UNE SOCIETE DE FAIT AYANT EU POUR OBJET L'EXPLOITATION D'UN LABORATOIRE

Par un arrêté du 28 août 2020, le maire de Bidart a délivré à la société Bidartpole un permis de construire en vue de la transformation d'une maison d'habitation en laboratoire d'analyses médicales, ainsi

rejetant sa demande tendant à l'annulation des opérations du concours qui se sont déroulées le 25 mars 1980 au centre hospitalier d'Amiens pour l'accès à la classe fonctionnelle des techniciens de laboratoire

par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de : 1°/ Mademoiselle Nelly Y..., demeurant à Angers (Maine-et-Loire), ..., 2°/ Monsieur A..., domicilié à Angers (Maine-et-Loire), laboratoire

d'application de la convention collective de la profession hospitalière et sans répondre aux conclusions du salarié faisant valoir que l'employeur appliquait la convention collective nationale des laboratoires

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre médico Chirurgical de Cambo, dont le siège est 64250 Cambo les

Yannick Z..., demeurant ..., 4°/ de la société Laboratoire d'analyses médicales Lièvre, dont le siège est ..., 5°/ de la société BPBA "Direction des Crédits", dont le siège est ..., 6°/ de la

réglementation du stationnement entraîne une augmentation du trafic des véhicules engendrant des risques et des nuisances pour les riverains ; il existe des parkings en nombre suffisants à proximité du laboratoire

du Catalan en vue d'exploiter le laboratoire d'analyses médicales situé à Nouméa.

Pierre B... de la Selarl Laboratoire d'Analyses Médicales                                           B... a informé Me Solange D..., notaire chargé de la succession d'Hélène C... épouse X..., des travaux

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SELARL Laboratoire d'analyse de biologie médicale des Docteurs X..., Y..., Z... et D...

* * * Monsieur X...a embauché Monsieur Z...en qualité de directeur adjoint de laboratoire d'analyses médicales pour une durée indéterminée à compter du 13 février 2006.

d'échantillons de sang effectués par les laboratoires d'analyse médicale sont exclus du forfait, il n'est pas contestable que pour pouvoir être réalisés, ces actes nécessitent au préalable la réalisation