l'accident de navigation ; qu'il s'agit pour l'expert de la cause principale ; qu'il n'impute toutefois pas la présence du bois qui a endommagé l'hélice à la CNR, "le bois pouvant avoir franchi le barrage

maghrébins; que la caractérisation est renforcée par l'opposition sans nuance de "certains quartiers asiatiques" aux cités des casseurs qui basculent chaque semaine dans l'émeute tribale et la barbarie

Barba, et qu'à cette fin, après avoir surveillé, pendant plusieurs jours du mois d'avril 1986, les allées et venues du procureur général d'Etat entre son domicile et son lieu de travail, ils ont préparé

Case Date of the decision 12115/12 Ömer ADIGÜZEL 26/11/2019 5517/10 İhsan AKYAZ 08/10/2019 3690/11 Mehmet ANIL 22/10/2019 7281/13 Faruk AVCI 12/11/2019 54164/08 İhsan BARAN 08/10/2019 23639/11 Deniz BİLGİN

entre des phases de ralentissement psychomoteur et des phases d’agitation psychomotrice au sein du service, grande désorganisation idéo-affective et comportementale, réponses laconiques et nombreux barrages

ordonnant le maintien au centre de rétention de : [Z] [W] né le 09 Février 1995 à [Localité 1] - MAROC de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 07/08/2023 à 14 h 17 par courriel, par Me Barnabé

le maintien au centre de rétention de : [S] [K] né le 28 Avril 2002 à [Localité 2] (ALGERIE) (48100) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 14/08/2023 à 17 h 08 par courriel, par Me Barnabé

Le certificat à 24 heures, établi le 27 septembre 2024 à 14h18, relate un discours non désorganisé, sans barrages, ainsi qu’une désorganisation cognitive avec des idées délirantes de mécanisme hallucinatoire

N° RG 24/02095 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TN74 MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 24/02095 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TN74 NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Rebecca-Brigitte BARANES TRIBUNAL

La période d'observation donnait lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, signé le 21 juin 2025 par le docteur [Y], évoquait un contact étrange avec barrages ; - le second,

suivants font obstacle à l‘audition du patient par Mr ou Mme Le Juge du Tribunal Judiciaire de Clerrnont Ferrand: Le patient du fait de troubles du comportement importants avec idées délirantes, des barrages

articles 407 et 413, les dispositions du présent titre ne sont pas applicables aux plans d'eau existant à la date de la publication de la loi n° 84-512 du 29 juin 1984 ( ...), établis en dérivation ou par barrage

lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande de condamnation de l'Etat à lui verser une indemnité de 1. 203.165 euros en réparation des préjudices qu'elle a subis en raison des barrages

somme provisionnelle de 40 524,75 euros TTC majorée des intérêts moratoires et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, au titre de la réalisation d'une étude portant sur la pose d'un barrage

L'ASSEDIC AQUITAINE, prise en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité au siège social,56, Avenue de la Jallère-Quartier du Lac,33056 BORDEAUX CEDEX, Représentée par Maître Patrick LE BARAZER

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que le mur construit sur le fonds des consorts X...faisait barrage

du 5 avril 2011, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'extorsion en bande organisée, enlèvement et séquestration en bande organisée, précédés ou accompagnés de tortures et actes de barbarie

Barat, rapporteur, M. Ponsard, conseiller, M.