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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2410719_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 3 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411860_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2412010_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Le rapport de Mme Le Barbier, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique du 12 août 2024 à 15 heures.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2412370_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 17 septembre 2025. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2412616_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2413037_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 19 novembre 2025. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2414375_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Le rapport de Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique du 17 décembre 2025. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2309682_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
69d0a26acdc6046d4711094f
2 avril 2026
2 avril 2026
en date du 02 Juillet 2025, enregistrée sous le n° 25/00166 APPELANT Monsieur [R] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Céline Omer, avocat au barreau de Béthune et Me Pauline Bartier
Source officielle3ème chambre A
6a16807dcdc6046d47112227
26 mai 2026
26 mai 2026
INCOMM Représentant : Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2504755_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
au Tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d’habitation pour résidence secondaire à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2024 à raison d’un logement situé 9, impasse Barbier
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b51
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Clémence BARBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 010237 du 30/ 09/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-53682
28 janvier 1997
28 janvier 1997
font-family:Arial; font-style:italic } .s995BFA6B { margin-top:10pt; margin-bottom:5pt } RÉSOLUTION DH (97) 119 DROITS DE L'HOMME REQUÊTES Nos 15096/89, 15097/89 ET 15098/89 McGLINCHEY, QUINN ET BARROW
Source officielle4ème chambre commerciale
633e7014f8faf13e2e973d77
5 octobre 2022
5 octobre 2022
EARL [C] C/ Caisse CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LANGUEDOC Grosse délivrée le 05 octobre 2022 à : - Me Christine TOURNIER BARNIER - Me Marie MAZARS
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007713603
7 juin 1985
7 juin 1985
DECEMBRE 1982 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES A ANNULE L'ARRETE EN DATE DU 12 FEVRIER 1981 PAR LEQUEL LE PREFET DU MORBIHAN A REFUSE A MMES DANIELE GAUTIER, FRANCOISE X..., LE DORE ET LA BARONNE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a049b08cdc6046d479a7930
7 mai 2026
7 mai 2026
Patrick BARBIER M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a049b8bcdc6046d479a8114
7 mai 2026
7 mai 2026
Patrick BARBIER M.
Source officielleChambre 2-3
69d529fdcdc6046d4769a68b
29 octobre 2025
29 octobre 2025
ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SAS NESSIM & CO [Adresse 1] Nom commercial : MR [T] Enseigne : MR [T] Activité : l'exploitation de tout salon de coiffure barbier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69ef3fc4cdc6046d47b38f8a
23 avril 2026
23 avril 2026
Patrick BARBIER M. Jean-Pierre SOULIE Greffier : Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN En présence du ministère public en la personne de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69ef4035cdc6046d47b39805
23 avril 2026
23 avril 2026
Patrick BARBIER M. Jean-Pierre SOULIE Greffier : Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN En présence du ministère public en la personne de M.
Source officiellePage 110 sur 605