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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Jugement
JUFI:JUFITEXT000030752704
10 octobre 2013
10 octobre 2013
Commune - Gournay-en-Bray - (Seine-Maritime). n° 2013-0023.
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030752709
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Commune - Roncherolles-en-Bray - (Seine-Maritime). n° 2013-0025.
Source officielleciv1
61372151cd580146773f2c82
11 décembre 1990
11 décembre 1990
arrêt rendu le 11 juillet 1989 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit de : 1°) le Syndicat des Copropriétaires de la résidence de l'Arrivée, zone d'aménagement concerté du Bras
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d9dfc432ce7d11a6ffd5
29 janvier 2024
29 janvier 2024
CYRUS CAPITAL - DES BRAS EN PLUS Copie exécutoire délivrée le : à : M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02825_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Plaine de Laspiacères a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 29 juillet 2022 par lequel le maire de Brax
Source officielleChambre 3-3
5fe1d11ea6049b944fc3782d
17 décembre 2020
17 décembre 2020
- Tous les trous se trouvent situés à l'aplomb des bras articulés. Plus précisément, les trous se situent tant à l'extrémité, qu'au niveau de l'articulation des bras.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046795917
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Accord de transition relatif au statut collectif des salariés de la société ALSTOM FLERTEX SINTER SAS transfères au sein de la société ALSTOM CL BRAKE SAS
Source officielle4ème Chambre Section 3
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16 avril 2026
16 avril 2026
les vidéos remises : la posture de bras décollé d'au moins 90° représente +/- 10-15 mn par jour, la posture de bras décollé d'au moins 60° représente +/-25-35 mn par jour".
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6867611ec173dff6a7933718
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ayant été coincé entre la toupie et la goulotte, des salariés de la [14] s'étant précipités pour désincarcérer son bras gauche.
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab901
17 avril 2024
17 avril 2024
Les deux sociétés ont proposé de fabriquer le bras support de toiture en deux pièces soudées entre elles. Une pièce test bras en deux pièces et non monobloc a été fabriquée et validée.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05393
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI, les observations de la société civile professionnelle LESOURD, avocat en la Cour, et
Source officiellecr
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10 novembre 1998
10 novembre 1998
était entré dans le bar " le Zorba " et qu'il avait décidé de l'interpeller à l'arrivée de ses collègues de la BAC du 10e arrondissement ; qu'il s'était dirigé vers Claude Y... et lui avait pris le bras
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-144547
5 mai 2014
5 mai 2014
Au lieu de lutter bravement contre moi en public, il mène toutes sortes d’attaques (...). Que fait-il ?
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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1 juillet 2011
1 juillet 2011
Par acte sous seing privé du 04 septembre 1996, enregistré le jour-même, la Banque Scalbert Dupont a consenti à la société [Y] Frères, propriétaire d'un fonds de commerce de café-bar-restaurant-brasserie
Source officielle3ème chambre
DTA_2200779_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
impôts ; - la proposition de rectification n'est pas motivée, en méconnaissance de l'article L. 57 du code général des impôts, dès lors qu'en estimant qu'ils n'apportaient pas la preuve que la SAS Brasserie
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047019094
6 janvier 2022
6 janvier 2022
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail de l'ilot Bray Dunes rattaché à l'Ets de PPDC MF DUNES DE FLANDRE signé le 27 janvier 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043916746
27 janvier 2020
27 janvier 2020
Accord d'accompagnement social à l'organisation des sites de Coudekerque Branche UP, Bourbourg, Gravelines, Gde Synthe, St Pol/Mer, Watten, Petite Synthe, Créanor et Bray Dunes
Source officielleCour d'Appel
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7 février 2012
7 février 2012
la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f8
3 avril 2012
3 avril 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleJAF Droit Commun
67f8cc410ea89248181ae870
7 avril 2025
7 avril 2025
333 en date du 01/04/2022, d’autre part, Composition du tribunal : PRÉSIDENT : Par, Céline SAFAR, Juge du tribunal de première instance de Nouméa,, juge aux affaires familiales, GREFFIER : Muriel BRAZ
Source officiellePage 110 sur 1016