James X... a déposé, en 1993, pour désigner les vêtements et chapeaux, la marque " Université ", n° 93-485.909, et la marque " Université de Paris ", n° 93-479.921 ; que la société University a obtenu

James, demeurant à Laon (Aisne), ..., 23°/ de M. LAMANT Q..., demeurant à Bruyères et Montberault (Aisne) Laon, ..., 24°/ de M.

James XI..., demeurant ... (Drôme), 31°/ M. Guy R..., demeurant ..., le Teil (Ardèche), 32°/ M. Laurent YA..., demeurant cité SNCF, le Teil (Ardèche), 33°/ M.

James P..., demeurant ... d'Angely, 21°/ de M. Jacky Q..., demeurant Peuyon, Saint-Sulpice, 16370 Cherves-de-Cognac, 22°/ de M. Yvon R..., demeurant ..., 23°/ de M.

Joël Z..., demeurant société Clean's, Le Saint-James, route de la Rigounette, 83380 Le Lavandou, 3 / M.

Régner, demeurant 323, boulevard de la Paix, 64000 Pau, 37 / de Mme Danielle Roy, demeurant clos d'Agut, 64110 Laroin, 38 / de Mme Chantal Selvo, demeurant 4, lotissement Lacrouts, 64160 Saint-Jammes

non comparant * Les appels Monsieur Alexandre X...et Mme Lysiane Y...sont appelants d'un jugement du tribunal pour enfants de Vannes du 8 juin 2011 qui a : ordonné le maintien du placement de James

B..., représenté par Me Jammes, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 26 mai 2025 ; 2°) d’annuler les arrêtés du 18 mai 2025 du préfet de la Gironde

N° RG : 2024F00323 DEMANDEUR SAS DP.R Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SCP PMH en la personne de Me Véronique FAUQUANT, Avocat [Adresse 2] Et par Me James

pour caractériser le délit reproché, énonce, notamment, que, lors de son interpellation par les gendarmes, René X... se trouvait au volant de son véhicule, pantalon et slip descendus jusqu'au bas des jambes

Charges de copropriété N° RG 23/16571 N° Portalis 352J-W-B7H-CZ5QX DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobil ier sis [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI

Charges de copropriété N° RG 23/11232 N° Portalis 352J-W-B7H-CZDJD DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobil ier sis [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI

[Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA - #E1811 DEFENDEURS S.C.I. NCDS Mme [W] [L] M.

[X] [F] Représenté par Me Jade HECHEVIN, avocat au barreau de LILLE APPELANT [2] [Localité 4] [Localité 5] INTIMEE ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jocelyne RUBANTEL, magistrat

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/12262 N° Portalis 352J-W-B7H-C2KNN DEMANDEUR S.D.C. du [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI de

copropriété N° RG 23/09781 N° Portalis 352J-W-B7H-CZWSX DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier « Groupement Foncier des Ternes » AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI

proximité de son domicile lui causait des troubles de voisinage, a, après une mesure d'expertise ordonnée en référé, assigné l'exploitant de cette discothèque, la société à responsabilité limitée La Jasse

B A, représenté par Me Castera, affecté à Saint-Médard en Jalles (33166 Gironde) à la date de la décision attaquée, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet du ministre des