suivant la notification du présent jugement, les berges au droit des parcelles nos 108, 110, 111, 112, 113 et 114 et la parcelle section 28 n° 208, après les avoir remises en état, intégralement débarrassées

Cette autorité est également autorisée à donner toutes instructions utiles au gestionnaire, afin de débarrasser les lieux des biens meubles s'y trouvant, aux frais et risques de Mme et M.

Comme cet ordre donné par la chef de mon département Mme [D] [S] avec la complicité du directeur de l'hôtel M [J] [U] de fabriquer un faux dossier contre M [B] [G] pour qu'ils puissent se débarrasser de

[N] a par ailleurs mandaté la société Belfor France aux fins de décontaminer les meubles, de débarrasser les objets endommagés et trier les objets récupérables en vue de les entreposer dans un garde meuble

En cours de route, la jeep dépassa un véhicule militaire accidenté.

AMENAGES PAR LE BAREME DONT L'ADMINISTRATION CENTRALE RECOMMANDE L'EMPLOI AUX SERVICES LOCAUX OU, A LA RIGUEUR, DU COEFFICIENT 0,50 PREVU PAR LE MEME BAREME POUR LES ARRIERES-BOUTIQUES, RESERVES, DEBARRAS

Certes, le curé de l'église n'avait pas demandé l'intervention de la police et cette intervention, par son caractère brusque et indifférencié, dépassa, au plan des moyens, ce qu'il était raisonnable d'attendre

le : à : Me Dominique TOURNIER La SCI JADAY Expédition délivrée à : La société SCI JADAY est copropriétaire au sein de l’immeuble sis [Adresse 4] à [Localité 11] d’une boutique avec débarras

rez-de-chaussée : une entrée, une cuisine, un séjour, un WC, une salle d’eau, trois chambres - étage : un palier, trois chambres, un grenier, un WC - sous-sol : une chaufferie, une buanderie, deux garages, un débarras

Cette parcelle comprend également d’autres constructions, dont un alignement de débarras, un abris de jardin ainsi qu’un cabanon et un garage.

clientèle, y compris pour les deux salles de restaurant situées au sous-sol de l'immeuble et pour la terrasse couverte, de 0,50 pour les locaux annexes et la terrasse non couverte, de 0,25 pour le débarras

inhabitable, les éléments qu'il produit au soutien de ses allégations, à savoir le constat établi par un agent assermenté de la commune de Gattières, qui fait état du caractère inhabité du lieu, qui sert de débarras

Sur l'extérieur de ce second hangar, elle a constaté des dépôts à débarrasser.

Vous avez par inadvertance envoyé un mail qui m'est arrivé en copie, dans lequel vous indiquez qu'étant en maladie vous voulez vous débarrasser de moi. C'est inacceptable.

The applicant protested to the Ministry, claiming that the book contained expressions that humiliated and debased Gypsies.

government in the supervision proceedings had not found any misconduct by the Veterinary Inspection Office, the applicant had continued to accuse her employer of flagrant misuse of power and of having debased

Yves T..., MOREL, BOULAN, BORYSEWICZ, DEBBASCH, FAVOREU, CERATI, FLORY, BOURRINET, DAUDET, ETIENNE, MOULY, BONASSIES, ATIAS, PONTIER, PINI, BERTRAND, Y..., IMPERIALI, GARCIN, GUEYDAN, BORDONNEAU, MERLE

A de « débarrasser complètement la parcelle des constructions de fortune, baraquements encombrés, objets et matériaux de récupération » dans un délai de quatre mois, pour des motifs tenant à la salubrité

FAISANT L'OBJET DE LA PUBLICITE INCRIMINEE, PROVENAIENT DE STOCKS QUE LES FABRICANTS NE POUVAIENT ECOULER DANS UN DELAI PERMETTANT D'ASSURER LA TRESORERIE DE LEUR ENTREPRISE ET DONT ILS VOULAIENT SE DEBARRASSER

RENEE VENAIT D'ETRE CONDUITE, LES POLICIERS ONT RAMASSE UN AUTRE PAPIER FROISSE ET ROULE EN BOULE, DONT LA PREVENUE S'ETAIT SUBREPTICEMENT DEBARRASSEE ET SUR LEQUEL ETAIENT INSCRITS ONZE NUMEROS DE CHEVAUX