X..., âgé de 16 ans, s'est blessé en heurtant une branche d'arbre alors qu'il utilisait, pour l'essayer, la motocyclette empruntée à M.

ses possibilités suite aux difficultés que cette dernière rencontrait et elle ne démontre pas avoir procédé à des études de postes en vue de leur transformation ou de leur aménagement ou même d'avoir essayé

X... et A..., architectes, qu'il avait appelés en intervention forcée, sans caractériser la faute qu'il aurait commise en les assignant ; Mais attendu qu'ayant relevé que l'intéressé avait essayé de

Pierre, actes auxquels le notaire était resté étranger, et que les conseils de celui-ci auraient permis aux acquéreurs d'essayer de se dégager de leurs obligations, ce qui ne pouvait être qu'une éventualité

Jacques X... avait refusé en juillet 1997 la proposition du président Mattei et en juin 1998 celle du président Bourgerie d'essayer de réconcilier les frères et soeurs.., et qu'à l'évidence, les condamnations

avoir suffisamment de nourriture, de dormir sous un bureau, dans le même lit, qu'il a par ailleurs lui-même constaté que les enfants étaient vêtus de façon pitoyable, que lorsqu'il se présente pour essayer

que son état de santé nécessitait la prise d'un traitement médicamenteux particulièrement lourd à base d'anxiolytiques, d'antiépileptiques et d'antipsychotiques, et qu'elle avait à plusieurs reprises essayé

Il ressort de cette même attestation qu'elle avait alors indiqué avoir essayé de déposer une plainte en juin 2017 et se serait heurtée à un refus d'en prendre acte au commissariat de police.

B... n’est pas fondé à soutenir que le maire de Carlat a essayé d’induire le conseil municipal en erreur. Si M.

notification au CFA mais le dossier de la MDPH se serait peut-être perdu, et, alors que tous ses professeurs étaient au courant de sa situation, aucun n'a demandé à prendre rendez-vous avec ses parents ou essayé

requérante fait valoir que la préfète d'Indre-et-Loire a considéré à tort qu'elle n'a pas fait sa demande de renouvellement de titre de séjour sur la plateforme en ligne dédiée à cet effet, alors qu'elle a essayé

La société Air France soutient que : - le passager n'a pas essayé d'entrer irrégulièrement sur le territoire français et n'a pas voulu tromper volontairement et délibérément la vigilance des autorités

constant qu'il est fils, né en B, de ressortissants turcs, qui y vivent en situation régulière, établit, avoir fait, en vain, depuis plusieurs mois, toutes diligences auprès du consulat de Turquie afin d'essayer

obtenir un logement social dès lors que son dossier passe en commission d'attribution le 3 novembre 2023 et qu'il est nécessaire d'avoir un titre valide ; - la mesure est utile dès lors qu'elle essaye

Elle note que la requérante a, à plusieurs reprises, reporté sa charge de travail sur ses collègues, sa tutrice ou sa hiérarchie sans essayer de formuler par elle-même des propositions et que ses erreurs

mère de deux enfants mineurs français dont elle assume la charge et qu'elle soit salariée sur un emploi à durée indéterminée qu'elle est exposée à perdre ; - la mesure est utile dès lors qu'elle essaye

Il soutient l’avoir emprunté pour l’essayer en vue de la commande d’un nouveau fauteuil pour son propre usage et il est constant qu’il l’a rendu quatre jours plus tard, après le signalement de sa disparition

Elle établit également avoir essayé sans succès depuis avril 2024 d'obtenir un rendez-vous en préfecture pour déposer sa demande de renouvellement de carte de résident.