Codes de loi français

Article 10

Corrélation : covariance, coefficient de corrélation linéaire, moindres carrés simples. 4. Eléments sur les probabilités Définition mathématique de la probabilité. Notion de probabilité conditionnelle, d'indépendance probabiliste. Théorème de Bayes.

Article 2

Si des liquides sont contenus dans des réservoirs en fosse ou en double enveloppe avec système de détection de fuite ou assimilés, les coefficients des catégories A, B, C, D sont divisés par 5.

LEGIARTI000046604070

Puissance nominale / Puissance observée lors du contrôle périodique Pour les chaudières dont le calorifuge n'est pas en bon état, l'expert introduit un coefficient de majoration estimé par lui-même. 1.4.

Article 266 sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 79 > 90

-Le montant de la taxe est égal au produit de l'assiette définie au IV par le tarif fixé au VI, auquel est appliqué un coefficient égal à la différence entre le pourcentage national cible de réduction de l'intensité d'émission de gaz à effet de serre

Article Annexe I

Chaque microphone doit être livré avec une fiche d'étalonnage individuelle comprenant notamment la courbe de réponse en fréquence et la sensibilité à une fréquence déterminée, correspondant à l'excitation en champ libre ainsi qu'avec ses coefficients

Article L531-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Il est revalorisé à la date mentionnée à l'article L. 551-1, par application du coefficient mentionné à l'article L. 161-25. III.

Article L2336-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 08

. – Le prélèvement calculé pour chaque ensemble intercommunal conformément aux 2° et 3° du I est réparti entre l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre et ses communes membres en fonction du coefficient d'intégration fiscale

Article Annexe I

périodique applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 4702 Dans la présente annexe, on entend par : Surface utile d'un exutoire : produit de la surface géométrique et du coefficient

Article Annexe

TITRE Ier : ÉPREUVES THÉORIQUES Article 1er Matières, durée, coefficients MATIÈRES DURÉE DES ÉPREUVES COEFFICIENTS Aérodynamique. Construction des parachutes et équipements. Météorologie.

Article Annexe I

0 Enterré sous 2 mètres 10 20 25 30 50 0 Enterré sous 3 mètres 10 20 25 30 50 0 Avec écran de protection avec H/L = 1 10 20 25 110 550 Avec écran de protection avec H/L = 2 10 20 25 80 380

Article 5

dans cet intervalle, le salaire journalier moyen de référence calculé en application du premier alinéa de l'article 13 du règlement général annexé à la convention d'assurance chômage du 14 avril 2017 relative à l'assurance chômage est affecté d'un coefficient

LEGIARTI000049355013

L'accessibilité a été considérée comme parfaite (coefficient = 1) entre deux communes éloignées de moins de 10 minutes.

Article Annexe I

Les fonctions occupées dans cette position sont des fonctions de direction exigeant la plus large autonomie de jugement et d'initiative. 2° Coefficients Majoration par année d'expérience acquise au-delà de 23 ans dans les conditions prévues à l'article

LEGIARTI000022505608

/ MWh / j) Option "tarif de proximité" (TP) Les termes tarifaires de l'option "tarif de proximité" sont les suivants : (en €) de capacité journalière (en €/MWh/j) (en €/mètre) Un coefficient

Article 10

Le dénominateur du coefficient de liquidité est composé de la somme des éléments suivants : S'agissant des opérations interbancaires et avec des sociétés de financement : 1.

Article 2

En particulier : - le coefficient de température du combustible doit être négatif par conception ; - le coefficient de vide du réfrigérant primaire doit être négatif par conception ; - le coefficient de température du modérateur doit être négatif depuis

Article ÉTAT B

1 989 843 904 1 906 207 690 Préparation et emploi des forces 12 559 533 323 12 052 608 253 Soutien de la politique de la défense 23 941 237 127 23 776 711 734 Dont titre 2 22 416 354 127 22 416 354 127 Équipement des forces 23 514 828 660 15 380

Article Etat B

Conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales 1 079 300 221 1 058 657 879 dont titre 2 805 112 421 805 112 421 Sport, jeunesse et vie associative 817 202 539 790 650 628 Sport 213 420 244 224 691 773 Jeunesse et vie associative 119 520 380

Article Annexe 3

Le coefficient de minoration n'est pas applicable : a) Aux agents handicapés dont l'incapacité permanente est au moins égale à 50 % dans les conditions prévues à l'article D. 821-1 du code de la sécurité sociale ni aux agents mis en inactivité suite à

Article Annexe

E = empattement. k = coefficient théorique d'adhérence entre pneumatique et route.