de la défense et compte tenu de la politique scientifique proposée par le Haut Conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA), les programmes de recherches et d'études et les programmes d'investissements techniques

Article R416-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 66 > 56

Code de l'environnement

En particulier, ce cahier de charges explicite les compétences scientifiques et techniques des personnels du conservatoire botanique national, les modalités de diffusion des données et les référentiels techniques nécessaires à la conduite des missions

Article L521-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 61 > 70

Code de la recherche

Dans les mêmes conditions, il peut être créé des centres techniques industriels interprofessionnels dont le financement est assuré dans les conditions prévues à l'article L. 521-8.

Article R544-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 49 > 19

Code pénitentiaire

Conformément aux dispositions de l'article R. 61-23 du code de procédure pénale , le service pénitentiaire d'insertion et de probation peut être chargé par la juridiction de l'application des peines de vérifier la disponibilité du dispositif technique

Article Annexe Ib (suite)

—

Caractéristiques opératoires relatives aux domaines : - technique Schéma de principe de pré-montage et montage X S 8.5 Les moyens et techniques de mise en forme et de placage X X X X 8.51 - Les moyens et techniques de

Article 29

—

I. - Un comité technique paritaire est créé dans chaque collectivité ou établissement mentionné à l'article 1er comptant au moins cinquante agents.

Article ANNEXE

—

Fonctions techniques. Secrétaire administratif. Technicien des TPE (service de l'équipement). Agents contractuels de 1re catégorie (arrêté du 1er décembre 1977). Fonctions d'encadrement, d'application. Fonctions techniques.

Article Annexe I

—

techniques à la clientèle Explication de la coupe, du coiffage, de la modification de la couleur et de la forme auprès de la clientèle Mise en œuvre des techniques sur la clientèle Mise en œuvre des techniques sur la clientèle féminine et masculine

LEGIARTI000039331435

—

Techniques d'assistance médicale à la procréation, . Législation, . Bioéthique. Pharmacologie Cette UE représente 2 à 4 ECTS.

Article 4

—

-Peuvent être nommés dans l'emploi de chef de service technique principal ou chef de service technique de l'aviation civile les magistrats de l'ordre judiciaire, les fonctionnaires appartenant à l'un des corps recrutés par la voie de l'Institut national

Article Annexe I

—

technique, l'œuvre - les informations nécessaires sont rassemblées ..

Article Annexe VII

—

NOMBRE D'ECTS Sous-total enseignements généraux 44 Sous-total enseignements techniques/professionnels 70 Total 114 .

Article 31-26

—

Il est institué auprès du conseil d'administration une commission administrative et technique.

Article 5

—

Les fichiers informatiques, conformes aux prescriptions du référentiel technique figurant en annexe, sont :

LEGIARTI000051660560

—

LISTE DES INSTANCES Comité technique ministériel des services du Premier ministre.

Article 3

—

I. - Le dossier technique comporte deux sous-dossiers distincts.

LEGIARTI000051525630

—

Diplôme technique

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 64

Arrêté du 11 mars 1986 relatif au conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée.

Les missions du conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée sont notamment :

Article 2

—

Le train urbain fait l'objet d'une visite technique initiale.

Article 7

—

Les modalités techniques d'accès au fichier de consultation répondent aux standards du marché.

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