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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
62c7c966cb8dca058e3e7857
7 juillet 2022
[Z] lui a indiqué (page 50) qu'il préférait une prothèse Variflex, plus simple d'utilisation)'; - perte de gains professionnels futurs': les deux experts ne retiennent pas ce poste de préjudice'; M.
5ème chambre sociale PH
69df22a8cdc6046d4748131b
14 avril 2026
[A] préférait que son ouvrier conduise car il avait eu un accident. Cette pièce n'apporte aucun élément sur l'obligation de sécurité et se concentre uniquement sur la question de savoir si M.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1986:0312DEC001007382
12 mars 1986
spécialisé sa requête serait irrecevable et d'autre part que compte tenu de son expérience malheureuse lors de la procédure devant le tribunal administratif avec un avocat commis par l'aide judiciaire il préférait
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10454
5 avril 2018
salariée ; qu'au contraire, dès réception de la lettre d'observation de l'inspection du travail, l'employeur, dont la situation obérée ne permettait pas d'entreprendre les travaux préconisés et qui préférait
Chambre 4-6
6974bf0ecdc6046d478baf55
23 janvier 2026
J'ai également constaté que le chef n'a jamais pris de pause pour le repas car avec la charge de travail il n'avait pas le temps il préférait que son personnel aille manger alors que lui ne faisait que
Chambre sociale 4-4
697af7c1cdc6046d470f5d6c
28 janvier 2026
Ainsi, et à titre d'exemple, Madame [T] [L] indiquait lors de l'enquête qu'elle préférait s'isoler afin de ne pas participer à des réunions d'équipe pour ne pas subir vos propos et attitudes sexistes et
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6901af41748a422ad953cc2c
28 octobre 2025
Je lui ai répondu que je me renseignerais et je lui ai demandé si elle venait au travail l'après-midi, elle m'a répondu que 'surement pas car autrement je casserais la tête à Mme [H] [J]' donc elle préférait
Pôle 6 - Chambre 8
69d890cfcdc6046d47bba675
9 avril 2026
leur relation, qu'il venait souvent dans le bureau quand il y avait des filles, les qualifiant de 'proies', qu'elle s'était rendu compte qu'il avait une relation avec l'une d'entre elles, dont elle préférait
67ecc7d98e074ba02f40a391
1 avril 2025
elle est de nouveau convoquée dans le bureau de la direction, cette fois par téléphone et il lui sera fait de nombreux reproches : elle ne travaillait pas quand elle n'était pas surveillée elle préférait
6808779253f7b81e1a5eb0fd
18 avril 2025
[X] car elle ne souhaitait pas poser un jour de congé pour le pont de l'Ascension, mais préférait prendre une récupération ; - avis du médecin du travail du 27 mai 2019 dans ces termes : "Etat de santé
Chambre Prud'homale
680c6bd98eda960fba78b2c9
24 avril 2025
[U] a été 'agressif' avec un certain [EJ], auquel il préférait '[K]' -que M. [U] a eu à plusieurs reprises des propos déplacés : M.
2e chambre sociale
67ee177e51255e24994fc485
2 avril 2025
plusieurs reprises obligé d'annuler notre rendez-vous de coiffure généralement positionné aux alentours de 18h car Mme [L] était retenue au travail et ne sachant pas à quelle heure elle terminerait, elle préférait
7ème Ch Prud'homale
65b36c2f8c0355000835f6ce
25 janvier 2024
soutien gorge', ajoutant: 'Je ne supportais pas qu'il pose ses mains sur moi' et les propos de l'intéressé déclarant alors que 'la prochaine fois, il - la - balancerait puisque c'est - ce qu'elle - préférait
5ème chambre 1ère section
65c67c0c5d2ded2ab7c859b5
16 janvier 2024
box objet du litige et, si tel était le cas, de lui confirmer si cette dernière entendait procéder à la vente de ce bien à son profit dans les conditions prévues à l’acte du 8 mars 2005 ou, si elle préférait
Chambre sociale
6034ba4f99765ca5d7ca9a1e
6 octobre 2016
traitée de folle et d'inconsciente et m'a menacé de m'enlever l'agrément car pour elle je n'avais pas les lits superposés aux normes'lors de ce même rendez-vous (avec la PMI) elle affirme qu'elle préférait
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10522
1 juillet 2020
Par courriel du 9 mai 2011, Monsieur W... persistait dans son refus en indiquant qu'il préférait une prolongation supplémentaire de congé.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01145
2 décembre 2020
avec le reproche réitéré de ne pas traiter les dossiers qui étaient confiés ; que le 13 mai 2011, à la Directrice des ressources humaines qui la conviait à un entretien, Mme L... répondait qu'elle préférait
5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad4e
18 janvier 2018
était demandée de contribuer, sachant qu'il se trouvait en intercontrat, la Société s'engageant par ailleurs à l'affecter à une mission plus en phase avec son niveau dès lors que la situation s'y prêterait
Chambre 4-2
600fe847e5e8160929976cc3
22 janvier 2021
Vous avez porté sérieusement atteinte à la réputation technique de notre société auprès de ce client (et de nos concurrents) lequel nous a clairement indiqué qu'il préférait ne plus travailler avec vous
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1002DEC005388600
2 octobre 2003
En particulier, selon le Gouvernement, l’article prêterait certaines intentions au magistrat instructeur laissant supposer que l’instruction serait déjà close et se terminerait dans un sens favorable à
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