Codes de loi français

LEGIARTI000051057421

CAP locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer, des attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer et des directeurs de préfecture placée auprès du préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon

LEGIARTI000023420454

mise en œuvre de pierres de taille.

LEGIARTI000023420422

Ramonage. 45.2UD 6,70 129 923 Entreprise de taille de pierres, mise en œuvre de pierres de taille. ― Pose et façonnage de marbrerie de bâtiment. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45.2VC 7,60 129 923 Travaux de maçonnerie

LEGIARTI000026909531

. ― Ramonage. 45.2UD 7,20 Entreprise de taille de pierres, mise en œuvre de pierres de taille. ― Pose et façonnage de marbrerie de bâtiment. ― Revêtement extérieur, enduit pierre, ravalement. 45.2VC 8,20 Travaux de maçonnerie et de gros-œuvre

Article 1

III Tailleur de pierre (BTMS). 232 s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM). III Peintre en décor du patrimoine. 233 v 5 ans Ecole d'Avignon.

LEGIARTI000050802679

Fabrication de béton prêt à l'emploi 23.64Z Fabrication de mortiers et bétons secs 23.65Z Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment 23.69Z Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre 23.70Z Taille, façonnage et finissage de pierres

Article Annexe I

Aspiran, Azillanet, Cabrières, Castelnau-de-Guers, Caussiniojouls, Caux, Faugères, Fontès, Fos, Fouzilhon, Gabian, La Caunette, Minerve, Montagnac, Montesquieu, Neffiès, Nizas, Paulhan, Pézenas, Pinet, Plaissan, Pomérols, Roquessels, Roujan, Saint-Jean-de-Minervois

LEGIARTI000050672730

S1 1 2021_02_07-08 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT1_ZN_07_06 SAINT-BASILE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Pra / Grand-Pra 821481 6430191 2021_LOT1_ZN_07_06_S2 1 2021_02_07-10 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT1_ZN_07_11 SAINT-JEAN-DE-MUZOLS

Article 1

taxateur(trice) notarial 314p 345t 5 ans Institut des métiers du notariat (IMN) de Poitiers III Web Designer - Développeur front-end 320t 2 ans Scop Image III Dessinateur(trice) de bande dessinée et d'illustration 320v 5 ans Arc en Ciel - Ecole Jean

LEGIARTI000046501831

6968689 2019_04_50-2 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_015 Pontorson FREE MOBILE 367813 6857324 LOT2_2019_ZN_50_015_S1 1 367600 6857164 368182 6856933 368574 6857333 368557 6856938 2019_04_50-3 Normandie Manche LOT2_2019_ZN_50_016 Saint-Jean-le-Thomas

Article Annexe I

Saint-Denis de La Réunion Est, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Denis de La Réunion Ouest CDI de Saint-Denis de La Réunion Ouest, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Louis SIP de Saint-Pierre

Article Annexe I (suite)

Bibliothèque municipale de Saint-Denis-de-la-Réunion 3 Bibliothèque départementale de Saint-Denis-de-la-Réunion 2 Bibliothèque municipale de Saint-Joseph 2 Bibliothèque municipale de Saint-Paul 2 Bibliothèque municipale de Saint-Pierre

LEGIARTI000037320718

de seine" comprise entre la côte et les limites suivantes : de la Pointe de Barfleur : 49°41.84ʹN / 1°16ʹ0 - de la zone dénommée "gisement du Nord Cotentin" délimité par la ligne reliant la pointe de la Hague, la bouée Basse Bréfort, la bouée des pierres

Article L244-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 23

-Toute personne résidant sur le territoire métropolitain ou dans les collectivités mentionnées à l'article L. 751-1 ou à Saint-Pierre-et-Miquelon ayant dépassé l'âge d'ouverture du droit à l'allocation prévue à l'article L. 541-1 et dont l'incapacité

Article Annexe I

Pierre Billard, Saint-Laurent-des-Eaux (41). c) 910 Porte munie d'une ouverture de 11 x 11 cm. Autres caractéristiques conformes au descriptif déposé à la direc­tion de la nature et des paysages.

Article 61

-Pour l'application du présent décret à Saint-Pierre-et-Miquelon : 1° Les références au préfet maritime sont remplacées par les références au délégué du Gouvernement pour l'action de l'Etat en mer ; 2° Les références au représentant de l'Etat dans le

Article ANNEXE

En aval du pont de la D 105 reliant les communes de Saint-Jean-des-Champs et La Lucerne-d'Outremer. Manche. La Sée. En aval du pont de la D. 977 à Sourdeval. Manche.

Article Annexe

Amel, Méjean, Grec, Prévost) et leurs bassins versants 34 Azote et Phosphore 31/12/1998 Phosphore L'étang de l'Or et son bassin versant 34 Azote et Phosphore 31/12/1998 Phosphore Les étangs Palavasiens Ouest (Ingril, Vic, Moures, Pierre

LEGIARTI000047333683

01 Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or Saint-Mesmin SFR 824782 6694803 4GFIXE_A1_21_S_01 1 4GFIXE_A1_22_O_11 Bretagne Côtes-d'Armor Boqueho ORANGE 258237,4 6833281,8 4GFIXE_A1_22_O_11 1 4GFIXE_A1_23_O_02 Nouvelle-Aquitaine Creuse Lourdoueix-Saint-Pierre

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 16

électronique d'un montant supérieur à un seuil fixé par décret et se livrant au commerce de biens ; 11° bis Les personnes, autres que celles mentionnées aux 1° à 7° quater, se livrant à titre habituel et principal au commerce de métaux précieux ou de pierres