Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd9478d
30 septembre 2019
30 septembre 2019
Par avis du 21 janvier 2019, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aîmée GRUA-SIBAN, présidente de chambre,
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fab
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne DUFAU, président Madame Laure-Aimée GRUA, conseiller Madame Anne-Catherine MONGE, conseiller Greffier
Source officielle9ème chambre
DTA_2106690_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Charageat, premier conseiller ; - et les observations de Me Gruet, substituant Me Lachenaud, représentant Mme C épouse B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Civile
678750b5892c83ef59be5a11
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
Source officiellePôle social
678aa9d05289c7662ca2bab2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
L'intéressé déclare avoir travaillé au sein de cette entreprise et avoir été chargé du découpage de tôles au chalumeau, de changement de tôles d'usure et des câbles sur portique et les grues, et avoir
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f9f3b9a6be9c926c7caac5
11 avril 2025
11 avril 2025
prolongement de ce mur de soubassement aurait été suffisant pour garantir la stabilité de la grange en raison du remaniement de la terre par la création des fondations de l'immeuble, de l'emplacement de la grue
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103836_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
les logements projetés ; - le projet va porter atteinte à la préservation de l'écureuil roux, espèce protégée ; - l'accès au chantier ne pourra se faire sans empiéter sur le domaine public, et la grue
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:0707JUD001085784
7 juillet 1989
7 juillet 1989
Mr and Mrs Bricmont requested the investigating judge to arrange a confrontation with the Prince and to hear various witnesses including Mr Gruner and Mr Casse.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91376
24 mars 2014
24 mars 2014
X... à une EURL JMP Chantier Naval GEMINGA, concernant la fourniture d'éléments de grue, informations d'ailleurs transmises à M.
Source officielleChambre sociale
6352379d8c924eadffcc49f8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Selon cette déclaration, le salarié « accrochait un élément à la grue avec un pied en appui sur un contrepoids.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e565cdc6046d470c6f96
29 avril 2026
29 avril 2026
- par l'utilisation ou la conduite des engins et matériels industriels : chariot automoteur à conducteur porté, portique, pont roulant, grue de chantier, crible concasseur, broyeur ; - par la conduite
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10686
14 septembre 2016
14 septembre 2016
sur les navires, donnaient les instructions sur les opérations à entreprendre, surveillaient le déroulement de celles-ci et fournissaient également des matériels (tracteurs, chariots élévateurs, auto grues
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10471
26 mai 2016
26 mai 2016
sur les navires, donnaient les instructions sur les opérations à entreprendre, surveillaient le déroulement de celles-ci et fournissaient également des matériels (tracteurs, chariots élévateurs, auto grues
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
68dece486af9fd1f80957cde
2 octobre 2025
2 octobre 2025
bruit de fond du chantier s'établissant à 74 décibels en moyenne durant 40 minutes sans interruption le matin, à raison du fonctionnement de la trieuse ou du concasseur ainsi que d'un déplacement de la grue
Source officielleChambre 1 A
63b91abcb63d827c909cac3a
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Pour le camion benne était, en outre, requis un contrôle périodique de la grue par un organisme agréé ainsi que la remise en état ou en conformité selon descriptif du rapport de vérification périodique
Source officielleChambre 4-8
643e350383146e04f531eaec
14 avril 2023
14 avril 2023
d'obtenir un ouvrage en béton', ce qui en concordance avec les attributions déclarées par le salarié, indique que 'dans l'organisation de nos chantiers, les manutentions des coffrages sont faites à la grue
Source officielleChambre Sociale
64f17f3c92dd7fd9692bbd8b
31 août 2023
31 août 2023
[T] [E] a été engagé par la société SCA Senalia Union en qualité de conducteur d'installation grue, portique, pylône par contrat du 16 août 2010.
Source officielle4ème chambre
69d80c58cdc6046d47b07e11
9 avril 2026
9 avril 2026
muret aux engagements contractuels et aux règles de l’art, compromettant sa solidité ; - la dégradation du pilier du portail d’entrée de la propriété à l’occasion des manoeuvres de livraison d’une grue
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6fae7985d82da296f719
3 avril 2025
3 avril 2025
La SCI reconnaît dans ses écritures avoir accepté par mail du 30 avril 2018, les travaux supplémentaires liés au recours à une grue pour 800 euros HT et la mise en 'uvre de joints noirs pour 1 894 euros
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f1d7547ffb526292dd6f32
16 octobre 2025
16 octobre 2025
nécessaire puisqu'elle était en charge des travaux et est responsable des préjudices subis pendant la durée de ceux-ci, en particulier la présence de déchets de toutes sortes dans leur jardin et d'une grue
Source officiellePage 116 sur 174