Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dfe
28 octobre 2013
28 octobre 2013
représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL PROMOBAT DEVELOPPEMENT, représentée par son gérant en exercice Dont le siège social est situé 7 avenue du Maréchal Foch-BP
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02629_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
B C, né le 30 juin 1947, a été employé en qualité de premier maître au sein de la Marine Nationale et a été affecté à bord des navires Jules-Verne, Foch, Clémenceau et Arromanches du mois de décembre 1964
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2401978_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
C D, demeurant Awei, 26 avenue Foch à Metz (57000), est désigné en qualité d'expert.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2406435_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
B a été affecté en sa qualité d'officier mariniers spécialité EMARM, entre le 22 septembre 1975 et le 1er octobre 2000 sur les navires Clémenceau, Foch, et au sein des unités Flotille 12F, Flotille 16F
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02966_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Cependant, il n’est pas établi, notamment par le compte rendu des urgences de l’hôpital Foch d’ailleurs postérieur à l’arrêté contesté, que l’état de santé de M.
Source officielleCh. civile et commerciale
642fb7bccece1704f5747a41
6 avril 2023
6 avril 2023
URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, Présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
63b7cdcb6b63637c907b7d69
5 janvier 2023
5 janvier 2023
LES TRIPES PAILLARD [Adresse 5] [Adresse 5] représentée et assistée de Me Agnès HAVELETTE, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
67c154c8ca67901ed03a76ef
25 avril 2024
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
662b4402fe25450008314cde
25 avril 2024
25 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2ead009f81000890dc04
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
62760cdc593736057d78aad1
5 mai 2022
5 mai 2022
URBANO, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame FOUCHER-GROS, Présidente M. URBANO, Conseiller M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1988:1007REP001242186
7 octobre 1988
7 octobre 1988
Minelli, a lawyer practising at Forch / Switzerland. 3. The Swiss Government was represented before the Commission by their Agent, Mr. O.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0112DEC004037998
12 janvier 1999
12 janvier 1999
796, § 45, et Foucher c. France du 18 mars 1997, Recueil 1997-II, p. 464, § 30 ). Par conséquent, elle examinera les griefs des requérants sous l'angle de ces textes combinés.
Source officielleC1 J.A.F Hors divorce
6986a1cfcdc6046d474c94e3
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[F] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 13] (79) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me David POTIER, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE, postulant, Me Olivier FOUCHER
Source officielle3ème chambre
636ca6656c7633dcd15b3c89
19 octobre 2022
19 octobre 2022
SCPI BONNECARRERE SERVIERES GIL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [N] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY - MARTIN DE LA MOUTTE - JAMES-FOUCHER
Source officielle3ème chambre
650bdf55beee0f8318b97585
13 juillet 2023
13 juillet 2023
MATMUT [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Caisse CPAM HAUTE GARONNE [Adresse 1] [Localité 3] Assignée
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fdd379a486601a06cba58a0
25 septembre 2018
25 septembre 2018
. - MARTIN DE LA MOUTTE - JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2018 en audience publique, devant la
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020026361
26 décembre 2008
26 décembre 2008
.) ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la cour administrative d'appel de Lyon a adressé à Me Fouché, conseil de la société requérante, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208270_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 12 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Foucher, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b0
2 juin 2016
2 juin 2016
au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 172- APPELANT **************** SAS SECURITE-CONSEILS-GARDIENNAGE-DEFENSE 24 rue du Chapeau Rouge 95110 SANNOIS représentée par Me Philippe FOUCHE
Source officiellePage 117 sur 143