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4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da8b

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 30 mars 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd911fb

Appel

18 février 2014

18 février 2014

De leur union sont nés : - Jeanne, le 23 octobre 2007, - Antoine, le 1er juin 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f285

Appel

29 février 2012

29 février 2012

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 29 février 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f75f

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

Trois enfants sont issus de cette union : - Jean-Pierre né le 7 novembre 1979 à AJACCIO, - Marilyn née le 31 juillet 1983 à AJACCIO, - Emmanuelle née le 20 août 1987 à AJACCIO.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69da0f79cdc6046d47dca124

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

est difficile de conclure sans avoir connaissance de ces pièces.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f519

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86286

Appel

11 juin 2002

11 juin 2002

Jean-Luc A... avait reçu pouvoirs de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5b8

Appel

11 juin 2002

11 juin 2002

Jean- Luc B... avait reçu pouvoirs de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec2b

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

Exerçant à l'enseigne ENTREPRISE DE MACONNERIE GENERALE X... ... ... 20200 BASTIA représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour INTIME : Monsieur Pierre Jean Y... ... ... 20200

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-N7E4 S.C.I. L'HERITAGEc/S.A

67ff3d416d3290e00e0e7a20

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

FRANCO, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller

Source officielle
CC

civ3

61372207cd580146773f9a42

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

Jean XL..., demeurant 101, A, avenue Henri Fréville à Rennes (Ille-et-Vilaine), 38 / de M. Jean-Pierre XM..., demeurant ... (18ème), 39 / de M.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a4d6033cf481c39a2800

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

copie exécutoire à Me Cyril DE CAZALET Me Antoine FAIN-ROBERT Me Sébastien GUENOT Me Aline MEURISSE Me Gérard MINO Me Jean baptiste TAILLAN 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6866151411adae0daca5320f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le [I] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Antoine MERIDJEN de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90ae6

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Jean François X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d771

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Nicoli Immeuble Pelizza 20250 CORTE représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Jean Michel ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : S.A SOREALI prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daa5

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

GENZYME C/ Pierre X...

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69ce6443cdc6046d47db5954

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

[D] [I] [M] [U], Partie défenderesse : assistée de Me Marie Guegot, avocate (D540) et comparant par Me Philippe Jean-Pimor de la SelarI JEAN-PIMOR, avocat (P17).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93401

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Jean Baptiste A...

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

697db210cdc6046d475d3eb6

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Seconde Minute à Me Jean-louis BERNARDI Me Sophie BUCHON Me Karen CAYOL Me Alain DE ANGELIS Me Antoine FAIN-ROBERT Me Sébastien GUENOT Me Philippe HAGE Me Ahmed-chérif HAMDI Me Grégory KERKERIAN Me Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9228e

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Jean-Luc Y...

Source officielle

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ALDERBOOM, Clément Antoine Jean-Pierre

SIREN 109662916Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

20/09/2026

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BARATÉ, Antoine, Pierre, Jean

SIREN 109385476Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

15/09/2026

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WIRENIUS, Pierre, Antoine, Jean, Quentin

SIREN 108806167Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

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GRÉBERT, Antoine, Jean-Pierre, Daniel

SIREN 941767220Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

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BORIE, Antoine, Dominique, Jean-Pierre

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