Codes de loi français

Article Annexe III

De manière à établir une cohérence dans le déroulement de la formation, l'équipe pédagogique du centre de formation d'apprentis informe les maîtres d'apprentissage sur les objectifs des différentes périodes passées en entreprise et sur leur importance

Article 1

Musée Charles-Louis Philippe. Gannat. Musée municipal. Montluçon. Musée des musiques populaires (vieux château). Moulins. Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy.

Article 1

IV Maître adjoint de pont. 311 r 5 ans Ministère de la défense. - Marine nationale. -Ecole navale et groupe écoles du Poulmic. - Ecole de manoeuvre et de navigation.

LEGIARTI000045658095

Retrait de l'autorisation d'extension de la dérogation temporaire au repos dominical Article L. 3132-23, second alinéa Dispense d'une partie de l'application des règles relatives aux risques d'incendies et d'explosions et à l'évacuation accordée au maître

LEGIARTI000051239852

disposition du personnel 5-Transport du défunt après mise en bière -Véhicule funéraire -Forfait de transport ou transport pour un trajet de x km aller/ retour -Frais de mise à disposition de personnel 6-Cérémonie funéraire -Mise à disposition d'un maître

Article 2

demandeur ont fait obstacle au commencement ou à l'achèvement des travaux et prestations, telles que : - un motif d'ordre familial, professionnel ou de santé ; - l'indisponibilité ou la défaillance de l'entreprise attestée par l'entreprise elle-même, un maître

Article 221-II-1/02

Lorsque les formes de la partie inférieure du maître-couple sont creuses ou lorsqu'il existe des galbords épais, cette distance est mesurée à partir du point où le prolongement, vers l'axe, de la ligne de la partie plate des fonds coupe l'axe longitudinal

Article 221-III/03

Lorsque les formes de la partie inférieure du maître-couple sont creuses ou lorsqu'il existe des galbords épais, cette distance est mesurée en partant du point où le prolongement vers l'axe de la ligne de la partie plate des fonds coupe les côtés de la

Article Annexe II

Afin d'assurer une cohérence dans la formation, l'équipe pédagogique du centre de formation d'apprentis doit veiller à informer les maîtres d'apprentissage des objectifs des différentes périodes de formation et plus particulièrement de leur importance

Article Annexe I

DISPOSITIF DE FREINAGE ASSISTÉ, MAÎTRE-CYLINDRE (SYSTÈMES HYDRAULIQUES) 1.1.11.

LEGIARTI000026429602

Maîtriser la fonction de maître d'ouvrage et savoir intégrer les évolutions des techniques de prise en charge sanitaire, sociale et médico-sociale dans la gestion du patrimoine.

Article L325-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 20

départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, quel que soit le lieu d'implantation du siège de l'entreprise, et salariés d'un établissement implanté dans ces départements qui exercent une activité itinérante dans d'autres départements ; 2° Maîtres

LEGIARTI000043683576

En qualité de maître d'ouvrage, le titulaire ne saurait se prévaloir du caractère éventuellement erroné ou incomplet des documents, études et schémas de toute nature, relatifs notamment aux caractéristiques du pôle, qui lui ont été remis par SNCF-R.

LEGIARTI000025402875

Dans tous les cas, le maître d'œuvre doit être agréé conformément à la réglementation en vigueur.

Article Annexe 12

Article 2.5 Prévue au troisième alinéa de l'article R. 6153-47 du code de la santé publique, le médecin peut exercer la fonction de maitre de stage en accueillant en stage des internes en médecine réalisant un stage ambulatoire de niveau 1 ou des étudiants

Article PS 18

Dans ce cas, le maître d'ouvrage fait appel à un organisme reconnu compétent par le ministre de l'intérieur.

Article 1

la rentrée scolaire 1969-1970, corps d'extinction), directeur de collège d'enseignement général, directeur et sous-directeur d'école normale nationale d'apprentissage, directeur d'école normale primaire, directeur de centre national de formation de maîtres

Article 1

Ile-de-France Mobilités peut assurer la maîtrise d'ouvrage ou désigner le ou les maîtres d'ouvrage de projets d'infrastructures nouvelles destinées au transport public de voyageurs, dans la limite des compétences reconnues à l'établissement public Réseau

Article Annexe 1

tableau des appointements Somme de l'ancienneté dans l'emploi [1er janvier de l'année considérée - date d'entrée dans l'emploi] de chaque travailleur socio-éducatif budgété au groupe II (hors chef de service, surveillant de nuit, cuisinier et maîtresse

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

idem. 5° Les canaux dits Conche-Bergère et de Maître-Jean. idem. idem. 6° Les ceintures près de la Sotterie, et celles dites de Brelet. idem. idem. 7° La dérivation de la Sèvre dite le bras de Sevrau. idem. idem.