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1 353 résultats pour « ALBERT Benoit Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110354

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

X..., Z..., A..., B..., à Mme Z... et aux sociétés Bedoit et L'Epervier du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. I..., M.

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2103945_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que le maire de la commune de Saint-Denis-en-Val a été alerté par de nombreux courriers de riverains et diverses sollicitations du personnel d'astreinte de la

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64364c9329c3df04f589a421

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

CLAUDE FOURNIS AUTOMOBILES [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Benoît PIRO, avocat au barreau de LISIEUX DÉBATS : A l'audience

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00627

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

font grief à l'arrêt de rejeter leurs prétentions indemnitaires alors, selon le moyen : 1°/ que ce n'est qu'à l'égard de la caution avertie que le devoir de mise en garde, qui consiste notamment à alerter

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69ef5b0fcdc6046d47b62da7

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

REPRESENTANT (s) : Maître Virginie BARDET DEBATS A L'AUDIENCE DU 23/02/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur Pascal CLEDIERE Monsieur Jean-Paul CHEVET Monsieur Benoît

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00668_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

sanitaire particulière ne saurait par elle-même caractériser la méconnaissance par l’État de ses obligations en matière de préparation aux alertes et crises sanitaires et alors qu’une telle préparation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202665_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2022 et un mémoire complémentaire du 17 novembre 2022, Mme A B représentée par Me Benoît Arvis demande au juge des référés du tribunal

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

668440a48bcff606d9c41654

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE 28A N° RG 22/05634 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W4BM Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [L] [Y], [S] [K], [W] [K] C/ [F] [U] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Benoît

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

62624875b1a50c277d4c5c94

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Me Nicolas BORDACAHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1833 INTIMEE SAS STANLEY SECURITY FRANCE Représentée par ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL02722_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

lors qu'il a manqué à son devoir de conseil en dissimulant les autres causes possibles des infiltrations constatées sur la villa, qu'il a exclusivement imputées au fonds voisin, et en omettant de l'alerter

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Alban Benoit Jacky BT..., demeurant ..., 147 / de M. Frédéric BV..., demeurant ..., 148 / de YCN...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2303006_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Elle soutient que : - au cours de l'année 2022, les services de l'Etat l'ont alerté de la présence possible d'une pollution aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) ; - une étude réalisée a

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616333d2f74a27a178b843b2

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Geneviève LAMBLING, Présidente et Monsieur Benoît

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

6268de15b6a90a057d2a5ad9

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU 26 AVRIL 2022 APPELANT : d'un jugement rendu le 15 juin 2021 par le Juge des contentieux de la protection de Chalons-en-Champagne Monsieur [N] [B] 2 Avenue Albert

Source officielle
CC

civ2

61372683cd58014677426274

Cassation

18 mars 2004

18 mars 2004

Y..., ainsi que le jeune François Z..., en compagnie du prince Albert de Monaco et d'autres personnalités, d'où il résultait que les photographes avaient essentiellement ciblé la tribune officielle et

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CA

4eme Chambre Section 2

64437d57823e6dd0f8bf8205

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

SUEZ RV SUD OUEST CONFIRMATION Grosse délivrée le 21/04/2023 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me NOUILHAN REPUBLIQUE FRANCAISE AU

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CA

7ème Ch Prud'homale

6013c64946a7a4889e2c17f8

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2021 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît

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CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000033843796

Admin. suprême

6 janvier 2017

6 janvier 2017

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de la société métallurgique du Rhin ; 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb9b

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

X... afin de déterminer les moyens et soutiens dont il avait besoin pour " avancer dans sa mission " et que ce dernier a, notamment, sollicité l'intervention de M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

636ca6066c7633dcd15b39fd

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Me Vincent BOUILLAUD ccc le 4/11/2022 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Vincent BOUILLAUD Pôle Emploi REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre

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