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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372381cd5801467740aade

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Sempère, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Alexandre X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Les X... de l'Alma, de la SCP Piwnica et Molinié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927d

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

TREMOUREUX, Avocat Général, en ses observations ; Maître VERCELLONE, avocat de Z...

Source officielle
CA

14e Chambre

5fdde5b679e0ef88292370e9

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

APPELANT Monsieur Alexandre X..., demeurant [...] représenté par Me Hélène Y..., avocat au barreau de TOULON INTIMEES Société RENAULT RETAIL GROUP, demeurant [...]

Source officielle
CC

cr

61372608cd5801467742270a

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

6a1de498cdc6046d47c0c614

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de la SELARL SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, avocats au barreau de SAINT-MALO [Q] [D] [E] docteur en biologie Rep/assistant : Maître Alexandre NEYROUD de la SELARL SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD

Source officielle
CC

civ3

6137232ccd5801467740668e

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613722f0cd58014677403757

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e98

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Maria COLOMB-AUDRAS, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE d'une ordonnance de protection rendue le 22 AOUT 2013

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b78b

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

PARTIES EN CAUSE : Monsieur Alexandre X... né le 21 novembre 1970 à BESANCON (25000) demeurant...

Source officielle
CC

comm

61372179cd580146773f40b2

Cassation

9 avril 1991

9 avril 1991

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925f9

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 08 Juin 2015, en Chambre du Conseil, en présence de Maître PRADIER, avocat substituant Me VAL, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fd

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

née le 17 Mars 1972 à AJACCIO ... ... 20110 PROPRIANO ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933ab

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...

Source officielle
CC

comm

61372304cd58014677404670

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

Alexandre, de Me Parmentier, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9098c

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

Alexandre X... né le 15 Janvier 1964 à Bastia (20200) ... 20600 bastia assisté de Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Gabrielle Y... épouse X...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90582

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

[L] [S], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [Z] épouse [S], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

civ1

613721aecd580146773f6073

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Jean-Marie, Emmanuel, Alexandre Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bff

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Alexandre X... ... 34070 MONTPELLIER Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER M. Killian X... Représenté par son père Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89482

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Alexandre et l'appel incident de Mme Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f2

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

Alexandre Maurice X...

Source officielle

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