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583 résultats pour « Alain BERDAH Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

6034d76c6ca8060262560538

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

MMA IARD, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELARL CABINET BERDAH-SAUVAN-BAUDIN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Laurence DIAMANT, avocat au barreau de NICE

Source officielle
CC

civ3

6137238acd5801467740b1dc

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

6137235dcd58014677408d17

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

6137232dcd58014677406759

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Philippot, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137232dcd5801467740675a

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310363

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Chauvin, président, Mme Z..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Odent et Poulet, avocat de la société

Source officielle
CC

civ3

6137239dcd5801467740c10f

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Alain V..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

613723d2cd5801467740e94d

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Alain Y..., 17 / de Mme Y..., demeurant ensemble ..., 18 / de M. Robert B..., 19 / de Mme B..., demeurant ensemble ..., 20 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310313

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société Restaurant Terra Mia et de la SELARL Spagnolo Stephan, agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Restaurant Terra Mia, de la SCP Alain

Source officielle
CA

15e Chambre A

616355d2bf1fa7f870d29fdf

Appel

13 mai 2011

13 mai 2011

en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée de Me Jean pierre BERDAH

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300720

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Alain X..., domicilié [...], 2°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

613723b5cd5801467740d2cd

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

Alain X..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° Q 99-12.116 formé par M. Marc, Luc Y..., en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300714

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Echappé, conseiller doyen, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. et Mme [J], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat des consorts [E], après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300805

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Trane, de la SCP Marlange et de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300301

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

Nivôse, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Seg-Fayat, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Aqualift, de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat

Source officielle
CC

civ3

613723f4cd580146774105fd

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Philippot, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de M. El B..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300568

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Jariel, Mme Schmitt, conseillers référendaires, Mme C..., avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162678412fe6a3e85a6c832

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

Rôle N° 12/21887 [W] [U] C/ SARL WORLD EXPRESS SERVICE Grosse délivrée le : à : Me Laurent NICOLAS, avocat au barreau de NICE Me Philippe BERDAH

Source officielle
CC

civ3

613723c2cd5801467740dc55

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Jean-Paul Y..., demeurant ..., 4 / de la société François Chavanne, Raymond B..., Alain X..., société civile professionnelle (SCP) de notaires, dont le siège social est ..., Le Palatin, ..., 5 /

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

66294e03204c0caeeb991e4a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

2] [Localité 3] dispensée de comparution en application des articles 446-1 du code de procédure civile et R142-10-4 du code de la sécurité sociale, COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Alain

Source officielle

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