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319 résultats pour « Alain DELSOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

631c2b08bd7923fcb00af9c3

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Mme [X] [E] a été recrutée par la société SAS ALINE CALEDONIE, en qualité de remplaçante polyvalente commerciale à compter du 18 avril 1988.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

69e1cb48cdc6046d47893f79

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Merci », - le message de type SMS d'une collègue à Mme [F] : « elle voulait savoir comment te faire partir oui elle m'a même demandé conseil (') moi je suis désolée mais comme sur le moment elle m'a

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ac76a8a9cfa399a90d1f7d

Appel

1 août 2024

1 août 2024

[B] [L] a retiré les enseignements suivants : « peu de retour positif sur toi ou tes équipes : désolé mais c'est la dure réalité !

Source officielle
CA

Chambre sociale

665abadd97d5920008107ec2

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Cette dernière, devant votre insistance, vous a indiqué à plusieurs reprises, oralement puis par message du 27/06/2020 : « je suis désolée mais c'est vraiment fini ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edacf2980a82f59dbc9e5

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

_____________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Mme [H] [R] née le 26 Janvier 1970 à [Localité 4] BELGIQUE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alann

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2ea6009f81000890dc00

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[K] qui est venu vers elle alors qu'elle se trouvait seule, lui disant que c'était juste pour rire, qu'il était désolé si elle n'avait pas d'humour.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce7154830e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Vous lui avez répondu: « Désolé, je peux venir si on a des choses à se dire ».

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6036b6139510cd56c7c2a31b

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Dans les jours qui ont suivi, [E] allait de plus en plus mal car son compagnon n'est jamais revenu et elle se retrouvait seule à gérer sa vie quotidienne, ce qui lui est très difficile en raison de son

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c8f1

Cassation

16 janvier 1992

16 janvier 1992

Alain, LA SOCIETE VPC PROMOTION, civilement responsable, contre l'arrêt n° 148 de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 14 février 1991, qui a déclaré le premier coupable de publicité de nature

Source officielle
CC

cr

613726a1cd5801467742730d

Cassation

11 juillet 2007

11 juillet 2007

demeurant, a déjà connu un système similaire prévoyant un minimum et un maximum de la peine, avec la possibilité d'accorder des circonstances atténuantes permettant au juge de prononcer des peines en dessous

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427329

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

ménagée dans le sol de l'atelier ; qu'à la suite de la rupture de l'axe du palan, auquel était fixée la chaîne reliée à la benne par les filins d'acier, celle-ci tombait sur Freddy Y..., qui travaillait dessous

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

68f07da5bfd83326c7063825

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Quand [M] a dit qu'on allait accueillir un stagiaire homme, [U] a dit que si on embauchait un homme elle démissionnait que c'était hors de question d'avoir un homme dans l'équipe.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11175

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Le 20 juillet 2009, Monsieur Y... s'inquiétait du statut depuis 4 mois qu'il est en arrêt indiquant " ce qui me désole, c'est que l'employeur ne cherche même pas à me voir, à me parler...ignorance, indifférence

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11262

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Nous sommes désolés de vous dire que le responsable des ventes de MLPC de l'époque est en très grande partie responsable du désastre de ces dernières années. Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100202

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

une situation intolérable ; qu'en ordonnant le retour de M... au Japon sans rechercher, comme il le lui était demandé, si, en cas de retour de la mère divorcée avec l'enfant au Japon, cette dernière n'allait

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CA

Chambre 4-5

68f1d90e9abd0e067a2193f1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[EJ] n'allait plus aux réunions', - une attestation de M. [XB] [M] du28 janvier 2020 : 'lors du séminaire annuel du service commercial de janvier 2015 à l'hôtel (...).

Source officielle
CA

17e chambre

60327bf84a3c7fb00e7b33ee

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

[T] en lui disant qu'il allait entendre parler de lui. Il a précisé que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00452

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Au bout de tant d'années de travail, je suis désolé pour ces événements indépendants de ma volonté. Bien à vous » ; que sur les demandes indemnitaires de [D] [G], M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdc9ee52a903003073a5d89

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

TURCHET, avocat au barreau de l'AIN, INTIMÉE : SAS BRESSEREST [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Romain PIOCHEL, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Gérard DELDON

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67914657d4c7e89d7fe291d0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MAAF ASSURANCES Chauray 79000 NIORT représentée par Maître Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1677, Me Alain CLAVIER, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat plaidant, vestiaire C 240

Source officielle