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10 147 résultats pour « Alexandra SIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ba

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Rodolphe Y... et de Mme Alexandra X... épouse Y....

Source officielle

Page 12 sur 508

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CC

cr

613725bbcd580146774201d7

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

d'autrui à l'aide de manoeuvres, menaces, voies de fait ou contrainte nécessite un élément de violence contre les personnes ou les biens ; qu'il résulte de l'exposé des faits (cf. jugement p. 14) que, si

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939e8

Appel

15 février 2017

15 février 2017

Alexandra a assigné Mme Delphine Y... et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101414

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Alexandra et De A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2405938_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Le premier versement interviendra à la fin du sixième mois qui suit le mois à compter duquel elles sont dues.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67817e8b6d34da2cbdcdc194

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

d’EVRY Pôle des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 10 janvier 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01148 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QOKQ PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES

6a10b220cdc6046d479c308a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

2026 DOSSIER : N° RG 26/00081 N° Portalis DB3G-W-B7K-GWSS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le vingt mai deux mil vingt six

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234b2

Cassation

30 avril 2002

30 avril 2002

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2001, qui, pour exécution d'un travail dissimulé et aide à l'entrée, à la circulation et au séjour

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420ebd

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

Alexandre, - Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02879

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

. ; Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Alexandra Y..., - M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

697c6b6fcdc6046d473a6403

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

GERCO prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège assistée de Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA Me [X] [U] assisté de Me Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0521JUD006504809

Admin. suprême

21 mai 2015

21 mai 2015

Ses héritières, M mes Konstantina Karahaliou, Theodora Karahaliou et Alexandra Karahaliou ont exprimé le souhait de poursuivre la procédure.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-244520

Admin. suprême

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Greece 01/10/2020 1) Leonidas MANOUSOS 1980 Piraeus Greek 2) Eftichia DELLI 1987 Athens Greek 3) Efthymios EFTHYMIADIS 1988 Athens Greek 4) Maria FRAGGOU 1983 Athens Greek 5) Alexandros SOUGIANNIS 1984

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c5

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

APPELANTE : Mme Alexandra Y... épouse X...

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-55447

Admin. suprême

4 mars 1988

4 mars 1988

Belgium lodged with the European Commission of Human Rights on 29 March 1974 under Article 25 (art. 25) of the convention by Ms Paula Marckx, acting on behalf of herself and of her infant daughter Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d500

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

né le 10 Mars 1972 à CAHORS (46000) Chez Monsieur et Madame Y... ... 20111 CASAGLIONE représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Alexandra GOMIS, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd8747d

Appel

7 décembre 2004

7 décembre 2004

- 76030 ROUEN CEDEX représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de la SCP LESCUDIER W.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025918190

Admin. suprême

8 décembre 2008

8 décembre 2008

C et de Me Le Prado, avocat de Mlle Alexandra A et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fdd5ae8ea711e038c958f9e

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

APPELANTE Madame Alexandra X... née le [...] à cahors (46000), demeurant [...]

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69cebdc1cdc6046d47e65608

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DOSSIER N° RG 25/03341 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3DRU Jugement du : 02/04/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à :Me Alexandra RECCHIA-PAULIN

Source officielle