CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
62cfb21c548bc59fcf4f0f9a
13 juillet 2022
En conséquence, la société Undiquerobur sera condamnée à payer à la société Alexander Pro la somme de 462'333,33 euros.
RETENTION ADMINISTRATIVE
69d990dacdc6046d47d37b06
10 avril 2026
2026 Le 10 Avril 2026, Devant Nous, Sandie LACROIX DE SOUSA, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Théophile ALEXANDRE, Greffier, Etant en audience publique, au Palais de Justice,
Rétention_recoursJLD
6a1e66b9cdc6046d47cac4c2
1 juin 2026
Monsieur [C] a fait l'objet d'un contrôle d'identité le 28 avril à 6h30 à [Localité 2].
Rétention Administrative
69e31729cdc6046d47a7dce2
16 avril 2026
le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre VAZZANA, greffier ; Dans l'affaire N° RG 26/00393 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GROH ETRANGER : M.
1ère Chambre
62c52956a2c42363790796bc
5 juillet 2022
Entre-temps la Sci Alexandra a déposé une demande de permis de construire modificatif lequel a été accepté le 5 avril 2012.
Chambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET
69e0b348cdc6046d476f77d3
13 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES AFFAIRE 2025013703 JUGEMENT DU 13 AVRIL 2026 ENTRE : La société APAVE NORD-OUEST - SAS, dont le siège social est situé [Adresse 1].
REFERES
69fc4d9fcdc6046d47e663b2
7 mai 2026
assistée de maître Marc BINNIÉ, greffier associé, A comparu : L'EURL RJGM Chatendeau 17210 Saint-Palais-de-Négrignac N° d'immatriculation : 480738707 Demanderesse au référé, Concluant par maître Alexandre
DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
69eb69c8cdc6046d4760c976
21 avril 2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT JUGEMENT DU 21 AVRIL 2026 Code affaire : Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix
6a1e66b2cdc6046d47cac44e
2026, notifiée le 30 avril 2026 à 10h21 concernant : M.
1re chambre civile
66ac76a2a9cfa399a90d1f1d
1 août 2024
[I] ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER L'affaire a été appelée à l'audience publique du 06 Juin 2024 à 14 heures.
Référé
6a180aadcdc6046d47372ce4
22 mai 2026
2] CONSTRUCTIONS METALLIQUES [Adresse 3] Non représentée 2/ SA ALLIANZ IARD prise en sa qualité d'assureur de la société [Localité 2] CONSTRUCTIONS METALLIQUES [Adresse 4] Représentée par Me Alexandre
cr
6079a8779ba5988459c4d5e5
27 octobre 2004
cassation ou sur une des listes dressées par les cours d'appel, à titre exceptionnel ; qu'en l'occurrence, par ordonnance du 20 janvier 2003, le juge d'instruction a désigné en qualité d'experts, Alexandre
Chambre civile Section 2
68b7cf0359b0abd74ffe72d3
8 octobre 2024
[E] [X] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 2] assisté de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA S.A.
REFERES CONSTRUCTION
6866d5c1d33109fd079b207c
2 juillet 2025
N A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/01842 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTRC MINUTE n° : 2025/ 382 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra
613726a2cd580146774273fc
27 juin 2006
Alexandre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 15 septembre 2005, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de la société CLINIQUE DU PARC
10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466523.20231006
6 octobre 2023
Par un arrêt n°s 20PA04101, 21PA00340 du 11 avril 2022, la cour administrative d'appel de Paris, saisie par M.
Chambre 1-2
69f449f5cdc6046d472f14a2
30 avril 2026
siège représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Copie exécutoire délivrée le à Me Romain CHERFILS Me Alexandra
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0909DEC002492810
9 septembre 2014
contre la Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 9 septembre 2014 en un comité composé de   :   Mirjana Lazarova Trajkovska, présidente,   Linos-Alexandre
Chambre commerciale
6a210823cdc6046d4708c048
3 juin 2026
siret 530 291 749, dont le siège social est situé au [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra
ECLI:FR:CECHR:2023:467161.20231220
20 décembre 2023
Alexandre Lallet, Mme Isabelle Lemesle, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M.
Page 12 sur 838