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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4
67c75e380c6b8b177da18c8e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
JACQUOT qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDEUR: Monsieur [P] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre
Source officielle2e Chambre
5fdc8fbcb2ea2cb2f06cd55e
15 novembre 2018
15 novembre 2018
NOUVELLE VIGNETTE HAUTE à la SAS ALEXANDRE III et a désigné la SELARL JSA en qualité de Liquidateur judiciaire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201005
26 juin 2008
26 juin 2008
Alexandre et Sébastien X... ont, le dernier jour du délai, formé une surenchère ; que Mme Y... a contesté la surenchère, en soutenant que MM.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10622
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Le tribunal de commerce, dans le jugement déféré, a rejeté à bon droit les demandes qu'ils formulent en ce sens.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002355_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B d'identification, par un numéro de parcelle, de la rue Michel Alexandre.
Source officielleDeuxième Chambre
67115a35ffbc793219adb24a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Deuxième Chambre N° RG 24/01221 - N° Portalis DB22-W-B7I-R327 DEMANDERESSE : Société SCCV BOIS D’ARCY - JEAN GABIN Société Civile de Construction Vente immatriculée
Source officielleciv1
60794bb99ba5988459c43c56
31 janvier 1978
31 janvier 1978
PIERRE-ALEXANDRE, QUI AVAIT SIGNE Z... L'ACTE CONSTATANT SON PREMIER MARIAGE, CELEBRE A MARSEILLE EN 1721, AVAIT ENSUITE ETE DESIGNE SOUS LE NOM DE Y...
Source officielleService des référés
69739d54cdc6046d47701b99
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SOCIETE EDITRICE DU MONDE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre LIMBOUR de la SELEURL SELARLU Alexandre LIMBOUR, avocats au barreau de PARIS - #L0064 S.A.
Source officielle4e Chambre B
616318bfe0639f4f1a04a4f9
27 mars 2012
27 mars 2012
La société GRTgaz a payé au GFR Alexandra une indemnité de 8 707 euros pour les dommages aux cultures le 22 décembre 2004, ainsi qu'une indemnité de 27 023 euros pour bois abattu le 29 avril 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9103b
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Alexandre X...aux dépens. Par déclaration reçue le 16 mai 2012, M. Alexandre X...a interjeté appel de ce jugement à l'encontre des époux Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902ce
20 février 2013
20 février 2013
Elle précise qu'Alexandre a manifesté le désir de vivre à son domicile mais que son audition n'a pu être réalisée faute pour son père de le conduire jusqu'à BASTIA.
Source officiellesoc
613721b1cd580146773f6267
2 avril 1992
2 avril 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme entreprise Alexandre, dont le siège social est à Lagny-Sur-Marne
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_20BX04002_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
la Dordogne a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 7 novembre 2019 par lequel le maire de Périgueux a délivré à la société à responsabilité limitée (SARL) Pâtisserie Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2500622_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
La parcelle cadastrée AC n° 471, dont la commune de Combronde est propriétaire, constitue le terrain d'assiette du parking du stade municipal situé rue Alexandre Varenne.
Source officielle1ère chambre - Référés
69655aa8cdc6046d4710f030
7 janvier 2026
7 janvier 2026
BOIS ET TOITS [Adresse 24] [Adresse 30] [Adresse 31] [Localité 19] non comparante S.A.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0602JUD001526903
2 juin 2009
2 juin 2009
Alexandru Mihai Glatz et Bogdan-Nicolae Alexandru (Alexander), et M mes Ioana-Cezara Nadrag et Sanda-Iuliana Florescu (« les requérants »), ont saisi la Cour le 25 avril 2003
Source officielleciv2
61372662cd580146774252a0
13 juillet 1999
13 juillet 1999
Editions Glenat, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section C), au profit de la société Groupe Alexandre
Source officielle2 e chambre civile
6a1a76fccdc6046d47750cc3
28 mai 2026
28 mai 2026
[Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Marie CHAGUE-GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 50 assistée de Me Alexandre SITBON, avocat au barreau de PARIS ***** Nous, Marie-Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Alexandre né le 05 Mars 1975 à PERONNE de B...
Source officiellePage 12 sur 392